Délibérations du Conseil Municipal du 04 Mars 2025

Date de Mise en ligne : 2025-03-06

25/001/DGS	Débat sur les orientations budgétaires 2025 Accéder au Document
25/002/DCP	Délégation de compétence en matière de marchés publics – Compte-rendu du Maire au Conseil Municipal Accéder au Document
25/003/DF	Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Papang’Outre-mer Accéder au Document
25/004/DAT	Déclassement dans le domaine privé communal parcelles cadastrées AB 1255 et AB 1311 Accéder au Document
25/005/DAT	Abrogation de la délibération n°16/112 – Vente parcelle cadastrée AB 728 en partie Accéder au Document
25/006/DAT	Avenant n°1 – Modification des conditions de gestion « Equipement public en Centre-Ville » – Terrain cadastré AE 43 Accéder au Document
25/007/DAT	Avis sur le projet éolien de Bagatelle Accéder au Document
25/008/DVLP	Approbation du programme d’actions 2025 du Contrat de Ville de la Commune de Sainte-Suzanne Accéder au Document
25/009/DGS	Motion du Conseil Municipal de Sainte-Suzanne suite au passage du cyclone Garance Accéder au Document

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Délibération n°24/014/DRHexaminée le 11/04/2024 - Attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat –Approuvée. Délibération n°24/015/DRH examinée le 11/04/2024 -Modification du Temps...

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Délibération n° 24/001/DGS - Rapport sur les actions entreprises par la Commune de Sainte-Suzanne à la suite du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (concernant les...

Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2023

Délibération n°23/086/DGSexaminée le 12/12/2023 – Délégation de Service Public de la Crèche Ti Fleur Vanille – Approuvée. Délibération n°23/087/DRH examinée le 12/12/2023 –Agents recenseurs 2024 –...

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Délibérations du conseil municipal

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU LOT 11 (ETANCHEITE – PEINTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE PASSE AVEC LA SOCIETE TRAVAUX DISTRIBUTION & SERVICES (TDS) N°2010029L11

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 DU MARCHE ACQUISITION DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET D’OUTILLAGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – 2024/2025 – N°241003

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°01 (VRD) DU MARCHE DE TRAVAUX DE SECURISATION DU SENTIER TAILAMEE – N° 2410010L1

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MISE AUX NORMES « ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES » DES ETABLISSEMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC – PHASE 1 PASSE AVEC MONSIEUR ALAIN CHANE-FAT N°1410084

Décisions marchés publics

ASA SMER – Rallye Régional de Sainte-Suzanne 2025 – Place du Marché Forain; Parking Front de Mer EX Marché Forain – rue du 20 Décembre; zones de regroupement des véhicules portion de rue comprise entre SEVI et STOP terrain tennis.

Arrêtés municipaux

ASA SMER – Rallye Régional de Sainte-Suzanne 2025 le samedi 10 mai 2025 de 07h00 à 19h00

Arrêtés municipaux

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION RELANCE DU LOT N° 10 (MENUISERIES BOIS ET METAL) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE N°2010029L10

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°9 (ELECTRICITE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N° 2210021L9

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°8 (PLOMBERIE-SANITAIRE / PROTECTION INCENDIE & CLIMATISATION / VENTILATION) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N° 2210021L8

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