Délibérations du Conseil Municipal du 2 Décembre 2025

Date de Mise en ligne : 2025-07-02

 

 

ADOTION DE LODJ – APPROBATION DU PV DU 29-09-2025

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 25/069/DF

AUTORISAT° A ACCORDER AU MAIRE D’ENGAGER DE LIQUIDER DE MANDATER EN 2026

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25/070/DF

AVANCE SUBVENT° DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIAT° AU CCAS ET A LA CDE – ANNEE 2026

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25/071/DF

BONUS TERRITOIRE – ATTRIBUT° SUBVENT° FONCTIONNEMENT A LA MICRO-CRECHE LES LIBELLULES 2

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25/072/DAT

CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AI 1002 CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS

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25/073/DAT

APPROBAT° MODIFICAT° DU CHAMP D’APPLICAT° TERRITORIAL DU DPU DE LA CNE

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25/074/DAT

ACQUISIT° ET INCORPORAT° VOIRIES ET ESPACES COMMUNS DU LOT LES BELLES TURQUOISES

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25/075/DAT

VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE BH 1823 A MONSIEUR PEROUMAL MICHEL

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25/076/SUPER

REHABILITAT° DU CASE VILLAGE DESPREZ – APPROBAT° DU PLAN DE FINANCEMENT

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25/077/SUPER

REHABILITAT° DE LA SALLE LO RWA KAF DU BOCAGE – APPROBAT° DU PLAN DE FINANCEMENT

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25/078/INFRA

MANDAT DE MAITRISE D’OUVRA2GE – TRV DE MODERNISAT° DU STADE JIMMY TOUNEJI BAGATELLE – CRAC 2024

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25/079/INFRA

MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE – TRV D’AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE – CRAC 2024

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25/080/DRH

AGENTS RECENSEURS 2026 – RECRUTEMENT ET REMUNERATION

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25/081/DST

CONVENT° PDT 2024-2026 ENTRE CNE DE STE SUZANNE – CCAS ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL

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