DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2026

Date de Mise en ligne : 2026-08-25

 

  ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR – APPROBATION DU PV DU CM DU 19-08-2026Accéder au Document
 

PROCES VERBAL DU MERCREDI 19 août 2026

Accéder au Document

26/088/DGS

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT APPELE A SIEGER A L’ASSEMBLEE DE LA SEMRRE

Accéder au Document

26/089/SPDEC

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX ACTIONS DE PREVENTION, DE SENSIBILISATION ET D’EDUCATION A LA CITOYENNETE

Accéder au Document

26/090/DRH

RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS POUR LA CAMPAGNE DE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2027

Accéder au Document

26/091/DRH

RENONCIATION VOLONTAIRE DU MAIRE A LA MAJORATION DE SON INDEMNITE DE FONCTION AU TITRE DE LA QUALITE DE CHEF LIEU DE CANTON ET AFFECTATION BUDGETAIRE AU BENEFICE DE L’ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES AGENTS COMMUNAUX

Accéder au Document

26/092/DRH

NOUVELLE REPARTITION DES INDEMNITES DE FONCTION A LA SUITE DU RETRAIT DE DELEGATION D’UN ADJOINT ET DE LA VACANCE DE SON POSTE

Accéder au Document

26/093/DCPJ

DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

Accéder au Document

26/094/DF

GARANTIE D’EMPRUNT A ACCORDER A LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (SEMAC) SUR LE PRÊT N°192657 RELATIF A L’OPERATION « CORCE BLANC » 30 LLS A DEUX RIVES SAINTE SUZANNE

Accéder au Document

26/095/DAT

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT REGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS « CRGZAN »

Accéder au Document

26/096/DAT

COMPTE RENDU DES DECISIONS SUR LES DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER

Accéder au Document

26/097/DAT

CONVENTION DE CONCOURS TECHNIQUE SAFER

Accéder au Document

26/098/DAT

DESIGNATION AU COMITE DE PROGRAMMATION DU GROUPE D’ACTION LOCALE LAB’HAUTS NORD

Accéder au Document

26/099/DAT

TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES VALIDATION DE LA LISTE DES LOCAUX VACANTS

Accéder au Document

Autres documents de la catégorie

Tous les documents administratifs

Accédez rapidement aux arrêtés, délibérations et décisions municipales grâce à notre espace dédié aux documents administratifs.

Astuce : Si vous cherchez un document antérieur à l'année dernière, rendez-vous dans la partie "Recherche d'archives administratives".

Contactez nous


}

Horaires d'ouverture

Lundi - jeudi :  8h - 16h
Vendredi : 8h -12h

aside info

Evènements

Rechercher un lieu

Chargement...