Délibérations du Conseil Municipal du 16 avril 2026

Date de Mise en ligne : 2026-04-27

	ADOPTION ORDRE DU JOUR Accéder au Document
26/006/DGS	DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 Accéder au Document
26/007/DGS	MOTION MISSION AUDIT Accéder au Document
26/008/DGS	DELEGATION AU MAIRE Accéder au Document
26/009/DRH	ATTRIBUTION INDEMNITES DE FONCTION ELUS Accéder au Document
26/010/DRH	APPROBAT° MODIFICAT° DU CHAMP D’APPLICAT° TERRITORIAL DU DPU DE LA CNE Accéder au Document
26/011/DRH	DROIT A LA FORMATION ELUS Accéder au Document
26/012/DGS	CREATION COMMISSIONS SECTORIELLES Accéder au Document
26/013/DGS	REPRESENTANTS CCAS Accéder au Document
26/014/DGS	REPRESENTANTS CAISSE DES ECOLES Accéder au Document
26/015/DGS	DELEGUES SIDELEC Accéder au Document
26/016/DGS	MEMBRES CONSEILS ECOLES – ETS 1er DEGRE Accéder au Document
26/017/DGS	MEMBRES CONSEILS D’ECOLES – ETS SECOND DEGRE Accéder au Document
26/018/DGS	REPRESENTANT CM – SPL TERRITO ARTS Accéder au Document
26/019/DGS	CORRESPONDANT DEFENSE Accéder au Document
26/020/DGS	REPRESENTANTS MISSION LOCALE NORD Accéder au Document
26/021/DGS	REPRESENTANT OTI NORD Accéder au Document
26/022/DGS	REPRESENTANT SEMAC Accéder au Document
26/023/DGS	REPRESENTANT SEMITTEL Accéder au Document
26/024/DGS	REPRESENTANT SEMRRE Accéder au Document
26/025/DGS	REPRESENTANT SPL HORIZON REUNION Accéder au Document
26/026/DGS	REPRESENTANT SPL MARAINA Accéder au Document
26/027/DGS	REPRESENTANT GAL HAUTS NORD Accéder au Document
26/028/DAT	MEMBRE CCID Accéder au Document
26/029/DAT	REPRESENTANTS CESAR Accéder au Document
26/030/DRH	RAPPORT EGALITE FEMMES – HOMMES Accéder au Document

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AM n° 596 – RUNEO – Travaux au 11 chemin Mont Rose du 23.11.2026 au 26.02.2027

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AM n° 596 – RUNEO – Travaux au 11 chemin Mont Rose du 23.11.2026 au 26.02.2027

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