Documents administratifs

Retrouvez ici tous les documents officiels publiés par la Ville de Sainte-Suzanne. Cette section regroupe, de manière claire et accessible, les arrêtés, décisions, comptes rendus et informations administratives essentielles à la vie municipale. Les fichiers sont classés par thématique pour faciliter vos recherches.

Tous les documents administratifs

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Arrêtés Municipaux

Retrouvez ici l’ensemble des arrêtés pris par la municipalité concernant la vie locale, les règlements et les décisions de gestion communale.

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Arrêtés de travaux

Consultez les arrêtés en cours ou à venir relatifs aux chantiers, fermetures de routes ou aménagements réalisés sur le territoire de Sainte-Suzanne.

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Décisions marchés publics

Suivez les décisions prises dans le cadre des marchés publics de la ville : attributions, contrats signés et délibérations correspondantes.

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS N°1, N°2, N°3, N°4 N°5, N°6, N°9, N°10, N°11, N°12, N°15, N°18, N°19, N°20, N°21, N°22, N° 24, N°25, N°26, N°27, N°29, N°30, N°32, N°34, N°35, N°36, N°37, N°38, N°39, N°40, N°41, N°42, N°43, N°44, N°45, N°47, N°49, N°50, N°52, N°53, N°54, N°59, N°60, N°61, N°62, N°64, N°65, N°69, N°70, N°71, N°73 ET D’UN AVENANT N°2 AU LOT N°72 du MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE SUZANNE ANNEES 2023/2026 N°231006

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS N°1, N°2, N°3, N°4 N°5, N°6, N°9, N°10, N°11, N°12, N°15, N°18, N°19, N°20, N°21, N°22, N° 24, N°25, N°26, N°27, N°29, N°30, N°32, N°34, N°35, N°36, N°37, N°38, N°39, N°40, N°41, N°42, N°43, N°44, N°45, N°47, N°49, N°50, N°52, N°53, N°54, N°59, N°60, N°61, N°62, N°64, N°65, N°69, N°70, N°71, N°73 ET D’UN AVENANT N°2 AU LOT N°72 du MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE SUZANNE ANNEES 2023/2026 N°231006

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Délibérations du conseil municipal

Consultez les comptes-rendus des séances du conseil municipal, incluant les débats, votes et décisions validées par les élus.

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Horaires d'ouverture

Lundi - jeudi :  8h - 16h
Vendredi : 8h -12h

Plan communal de sauvegarde

La municipalité a dévoilé son Plan Communal de Sauvegarde, un document de travail qui optimise la gestion et l’organisation mise en place lors des intempéries, alertes cycloniques etc. Le Plan Communal de Sauvegarde (…) détermine, en fonction des risques connus, les mesures immédiates de sauvegarde et de protection des personnes (…) Les équipes municipales, mobilisées dès l’entrée en vigueur du PCS, assureront une astreinte en mairie centrale, un numéro UNIQUE, en phase cyclonique, en cas de nécessité, 026252 30 02, ouvert 24h/24, (numéro opérationnel tout au long de l’année).