DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU LOT N° 01 (GRANULATS) ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N° 02 (ENROBE A CHAUD) N° 03 (ENROBE A FROID) DU MARCHE D’ACQUISITION ET DE LIVRAISON DE GRANULATS, D’ENROBES A CHAUD ET A FROID POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – ANNEES 2026/2027 – N°261003

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AU LOT N°2 (GROS OEUVRE)MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE A BAGATELLEN° 2010029 L2 PASSE AVEC L’ENTREPRISE ASCB

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION RELANCE DU LOT N° 11 (ETANCHEITE – PEINTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE N°2010029L11

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU LOT N°4 (RAVALEMENT) DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE REHABILITATION DU CASE DE VILLAGE DESPREZ N°2410017L4

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS N°1, N°2, N°3, N°4 N°5, N°6, N°9, N°10, N°11, N°12, N°15, N°18, N°19, N°20, N°21, N°22, N° 24, N°25, N°26, N°27, N°29, N°30, N°32, N°34, N°35, N°36, N°37, N°38, N°39, N°40, N°41, N°42, N°43, N°44, N°45, N°47, N°49, N°50, N°52, N°53, N°54, N°59, N°60, N°61, N°62, N°64, N°65, N°69, N°70, N°71, N°73 ET D’UN AVENANT N°2 AU LOT N°72 du MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE SUZANNE ANNEES 2023/2026 N°231006

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, portant résiliation D’UN COMMUN ACCORD DU LOT 7 (REVETEMENTS DURS) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE PASSE AVEC LA SOCIETE RBTPG N°2010029L7

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AU MARCHE AYANT POUR OBJET L’ACQUISITION ET LA LIVRAISON DE GRANULATS, D’ENROBES A CHAUD ET A FROID POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – ANNEE 2025 – N°2410025

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CHEMIN DE COMMUNE CARRON N°2510013

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU LOT N°11 (PEINTURE ET ETANCHEITE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE N° 2010029L11

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS N°1 (CHAPITEAUX 4MX4M), N°2 (CHAPITEAUX 5MX5M), N°3 (CHAPITEAUX 20MX10M) ET N°4 (CHAPITEAUX 3M X 3M) MARCHE DE LOCATION, DE LIVRAISON ET D’INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR LES DIVERSES MANIFESTATIONS ET LES RECEPTIONS PROTOCOLAIRES DE LA VILLE DE SAINTE-SUZANNE, ANNEES 2024/2025 N°2410012

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT DE TRANSFERT AUX LOT N°26 (PRODUITS LACTES N°1) ET LOT N°27 (PRODUITS LACTES N°2) DU MARCHE DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE ANNEES 2023/2026 PASSES AVEC LA SOCIETE CILAM PLF – N° 2010029L3

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT DE TRANSFERT AU LOT N°59 (EAU MINERALE BOUTEILLE PLASTIQUE) DU MARCHE DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE ANNEES 2023/2026 PASSE AVEC LA SOCIETE DES EAUX DE BASE VALLEE (SEBV) – N° 231006

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS N°1 : CHEMIN DIORE ; N°2 : CHEMIN RENAISSANCE LES HAUTS ; N°3 : CHEMIN BRAS DE FER DU MARCHE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE A VOCATION AGRICOLE – N°241001

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU LOT N°11 (PEINTURE ET ETANCHEITE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE N° 2010029L11

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE N°251001

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DE LA RELANCE DU MARCHE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2025/2026 – N°251009

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE CREATION D’UNE VOIE D’ACCES ET DE RESEAUX DIVERS POUR LA PARCELLE COMMUNALE AS 1218 N°251005

DECISON DU MAIRE, HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES DESTINES AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE N°251008

DECISON DU MAIRE,HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PRESTATION DE SERVICE EN ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL AFFILIE DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA VILLE, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) ET LA CAISSE DES ECOLES DE SAINTE SUZANNE N°2510010

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ACQUISITION DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – ANNEE 2026 _N°2510011

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ACQUISITION DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET D’OUTILLAGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – 2025/2026 _N°251004

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION D’UN MARCHE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA TRANSFORMATION DE L’EX ECOLE ANTOINE BERTIN EN EXTENSION DE LA MAIRIE DE SAINTE-SUZANNE – N°241008

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE TRAVAUX DE REFECTION PARTIELLE ET LOCALISEE DE L’ENROBE SUR LES VOIRIES COMMUNALES DE SAINTE-SUZANNE N°251007

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE ACQUISITION D’UN VEHICULE NEUF A MOTEUR DIESEL, 3 PLACES, TYPE FOURGON L2 H2 AVEC CELLULE FRIGORIFIQUE INTEGREE – N°2410016

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR ANNEES 2025/2026 N°251009

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU LOT 2 (CHARPENTE/COUVERTURE – METALLERIE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BATIMENT DE STOCKAGE DE KAYAK – N°2410024L2

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU LOT 1 (GROS ŒUVRE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BATIMENT DE STOCKAGE DE KAYAK – N°2410024L1

DÉCISION DU MAIRE, DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AU LOT N°1 (GROS ŒUVRE/AMENAGEMENTS EXTERIEURS) DU MARCHÉ DE CRÉATION D’UN PRÉAU ET RÉHABILITATION DES SANITAIRES À L’ÉCOLE « RENÉ MANGLOU » – N°231001L1

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DEFINITIVE DU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DU CASE DE VILLAGE DESPREZ – N°2410017

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE RELANCE DU LOT N°3 (LOCATION DE CAMION NACELLE ELEVATRICE AVEC CHAUFFEUR (HAUTEUR 17 METRES)) DU MARCHE DE LOCATION DE CAMIONS ET D’ENGINS DE CHANTIER POUR LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE N°2310013L3

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS N°4 – RAVALEMENT , N°5 – MENUISERIE EXTERIEURE ,N°7 – REVETEMENTS DURS CARRELAGE FAIENCES ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N°1- GROS ŒUVRE , N°2 – ELECTRICITE COURANT FORT / COURANT FAIBLE , N°3 – PLOMBERIE SANITAIRE VMC , N°6 – ISOLATION PLATERIE MENUISERIE INTERIEURE PEINTURE INTERIEURE DU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DU CASE DE VILLAGE DESPREZ N°2410017

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE TRAVAUX DE RAVALEMENT ET DE PEINTURE DES FACADES EXTERIEURES DE L’ECOLE SARDA GARRIGA – N°251003

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS N°1 (INTRA-MUROS) ET N°2 (EXTRA MUROS) DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2024/2025 N°2410014

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT DE TRANSFERT AU LOT N°3 (CHARPENTE COUVERTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE _ N° 2010029L3 PASSE AVEC LA SOCIETE C.M.O.I

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DES LOTS DU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE _ N°251001

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AU LOT 72 (LÉGUMES ET FÉCULENTS SURGELÉS N°2) MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE. ANNEES 2023/2026 N°231006L72 PASSE AVEC ROYAL BOURBON INDUSTRIES SAS

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ACQUISITION ET LIVRAISON DE GRANULATS, D’ENROBES A CHAUD ET A FROID POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – ANNEE 2025 – N°2410025

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU LOT 11 (ETANCHEITE – PEINTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE PASSE AVEC LA SOCIETE TRAVAUX DISTRIBUTION & SERVICES (TDS) N°2010029L11

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 DU MARCHE ACQUISITION DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET D’OUTILLAGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – 2024/2025 – N°241003

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°01 (VRD) DU MARCHE DE TRAVAUX DE SECURISATION DU SENTIER TAILAMEE – N° 2410010L1

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MISE AUX NORMES « ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES » DES ETABLISSEMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC – PHASE 1 PASSE AVEC MONSIEUR ALAIN CHANE-FAT N°1410084

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION RELANCE DU LOT N° 10 (MENUISERIES BOIS ET METAL) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE N°2010029L10

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°9 (ELECTRICITE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N° 2210021L9

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°8 (PLOMBERIE-SANITAIRE / PROTECTION INCENDIE & CLIMATISATION / VENTILATION) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N° 2210021L8

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°2 (CIMETIERE DU CENTRE-VILLE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE. N° 2410021L2

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE LOCATION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR LES DIVERSES MANIFESTATIONS ET LES RECEPTIONS PROTOCOLAIRES DE LA VILLE DE SAINTE-SUZANNE – 2024/2025 N°2410012

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°1 : CIMETIERE DE QUARTIER FRANÇAIS DU MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE. N°2410021L1

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°2 (LUBRIFIANTS) DU MARCHE D’ACQUISITION DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – ANNEE 2025 – N°2410018L2

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE PARTIELLE ET MISSION OPC POUR LA RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE DU BOCAGE COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE N°211005 PASSE AVEC LE GROUPEMENT SARL BDBAT (mandataire) , SARL EDEX INGENIERIE (cotraitant) ET SAS MAYOTTE CONSEIL CONCEPTION INGENIERIE (M2CI) (cotraitant)

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DE MARCHE RELANCE DU LOT N°6 (PLOMBERIE) DU MARCHE DE CREATION ET REHABILITATION DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET DIVERS TRAVAUX SUR SAINTE-SUZANNE – N°2310031L6