Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2023

15/12/2023 | Délibérations de Conseils Municipaux

  • Délibération n°23/086/DGSexaminée le 12/12/2023 – Délégation de Service Public de la Crèche Ti Fleur Vanille – Approuvée.
  • Délibération n°23/087/DRH examinée le 12/12/2023 –Agents recenseurs 2024 – Recrutement et Rémunération–Approuvée.
  • Délibération n°23/088/DRH examinée le 12/12/2023 – Modification du Temps de Travail, créations d’Emplois Permanents et mise à jour du Tableau des Effectifs–Approuvée.
  • Délibération n°23/089/DRH examinée le 12/12/2023 – Demande de protection fonctionnelle de Monsieur olivier DUGAIN, Conseiller Municipal– Approuvée.
  • Délibération n°23/090/DRH examinée le 12/12/2023 – Révision des dispositions règlementaires du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)–Approuvée.
  • Délibération n°23/091/DRH examinée le 12/12/2023 –Créations d’emplois – Modification de la délibération n°18/033–Approuvée.
  • Délibération n°23/092/DF examinée le 12/12/2023 – Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations et aux Organismes– Approuvée.
  • Délibération n°23/093/DF examinée le 12/12/2023 – Attribution de Subventions d’Equipement aux Associations–Approuvée.
  • Délibération n°23/094/DF examinée le 12/12/2023 – Avance sur les Subventions de Fonctionnement aux Associations, au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des Ecoles pour l’année 2024–Approuvée.
  • Délibération n°23/095/DF examinée le 12/12/2023 – Autorisation à accorder au Maire afin d’engager, de liquider, et de mandater, les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits votés au budget primitif de la ville 2023–Approuvée.
  • Délibération n°23/096/DF examinée le 12/12/2023 – Communication du rapport de gestion de l’exercice 2022 de la Société Publique Locale Horizon Réunion (SPL HORIZON) – Actée.
  • Délibération n°23/097/DF examinée le 12/12/2023 – Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Sainte-Suzanne–Approuvée.
  • Délibération n°23/098/DF examinée le 12/12/2023 – Décision Modificative N°1 du Budget Principal 2023 après vote du Budget Supplémentaire – Approuvée.
  • Délibération n°23/099/DF examinée le 12/12/2023 – Garantie d’Emprunt à accorder à la Société d’Economie Mixte d’Aménagement, de Développement et d’Equipement de La Réunion (SEMADER) sur le Prêt 152954 relatif à l’Opération d’Acquisition Amélioration Deux Rives 35 PLS – SAINTE SUZANNE – Approuvée.
  • Délibération n°23/100/DVCA examinée le 12/12/2023 – Rénovation du Gymnase de Bel Air – Partenariat REGION REUNION/COMMUNE DE SAINTE SUZANNE–Approuvée.
  • Délibération n°23/101/DAT examinée le 12/12/2023 – Agence Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL) – Convention de mission d’accompagnement – Année 2024 – Approuvée.
  • Délibération n°23/102/DAT examinée le 12/12/2023 – Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) – Convention de mission d’accompagnement – Année 2024 – Approuvée.
  • Délibération n°23/103/DAT examinée le 12/12/2023 – Approbation du CRAC de clôture – RHI Commune Ango – Approuvée.
  • Délibération n°23/104/DAT examinée le 12/12/2023 – Désignation d’un représentant à la conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols – Approuvée.
  • Délibération n°23/105/HS examinée le 12/12/2023 – Gestion en flux des contingents de réservation des Logements Locatifs Sociaux– Approuvée.
  • Délibération n°23/106/DVLP examinée le 12/12/2023 – Approbation du cofinancement de l’ALIE au titre de l’année 2023 dans le cadre du protocole d’accord du PLIE Intercommunal Nord – Approuvée.
  • Délibération n°23/107/DVLP examinée le 12/12/2023 – ACI Atelier du Bois – Approbation du prolongement de l’ACI – Attribution d’une subvention à L’ALIE– Approuvée.
  • Délibération n°23/108/DVLP examinée le 12/12/2023 – Attribution de Subvention aux Associations – Actions connexes au Contrat de Ville– Approuvée.
  • Délibération n°23/109/DST examinée le 12/12/2023 – Convention de Mandat de maîtrise d’ouvrage relative à l’Aménagement du Centre-Ville de la Commune de Sainte-Suzanne– Approuvée.
  • Délibération n°23/110/CAB examinée le 12/12/2023 – Organisation de la 5èmeEdition de la Marche Réunionnaise pour le Climat et la Biodiversité – Adoption du Plan de Financement– Approuvée.
  • Délibération n°23/111/CAB examinée le 12/12/2023 Signature de la Charte Nationale des Pôles Territoriaux de Coopération Economique pour une Organisation Solidaire de la Production Agricole et Alimentaire Locale– Approuvée.

 

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