Délibération des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal du 20 Juin 2023
Délibération n°23/035/CAB examinée le 20/06/2023 – Motion relative à la réforme de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - Approuvée. Délibération 23/036/CAB examinée le 20/06/2023 – Motion relative aux...
Délibérations du Conseil Municipal du 04 avril 2023
Délibération n° 23/020/DRH - Recrutement de personnels - APPROUVEE. Délibération n° 23/021/DF - Budget Primitif 2023 - Budget Principal - APPROUVEE. Délibération n° 23/022/DF - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et organismes pour l’année...
Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2023
Délibération n°23/001/DGS examinée le 21/02/2023 – Débat sur les Orientations Budgétaires 2023 - Approuvée. Délibération n°23/002/DGS examinée le 21/02/2023 – Communication du Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes à l’Assemblée...
Délibérations du CONSEIL MUNICIPAL du mardi 06 décembre 2022
Délibération n °22/083/CAB - Organisation de la 4ème édition de la marche Réunionnaise pour le climat et la biodiversité au Bocage (4 & 5 mars 2023) – APPROUVEE. Délibération n° 22/084/DF - Autorisation à accorder au Maire d’engager, de liquider, de mandater les...
Délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2022
Délibération n°22/056/CAB examinée le 20/09/2022 – Dénomination du CASE du Village Desprez « Antoine ALLIER » dit « TAFINE » – Approuvée. Délibération n°22/057/DRH examinée le 20/09/2022 – Protection Fonctionnelle – Approuvée. Délibération n° 22/058/DCPJ examinée le...