Décision concernant les marchés public

DECISION DU MAIRE HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DECLARANT SANS SUITE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS : N°7, N°14, N°28, N°33, N° 48, N° 56, N°57 ET N°76 ET PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DES LOTS N°1, N°2, N°3, N°4 N°5, N°6, N°8, N°9, N°10, N°11, N°12, N°13, N°15, N°16, N°17, N°18, N°19, N°20, N°21, N°22, N°23, N° 24, N°25, N°26, N°27, N°29, N°30, N°31, N°32, N°34, N°35, N°36, N°37, N°38, N°39, N°40, N°41, N°42, N°43, N°44, N°45, N°46, N°47, N°49, N°50, N°51, N°52, N°53, N°54, N°55, N°58, N°59, N°60, N°61, N°62, N°63, N°64, N°65, N°66, N°67, N°68, N°69, N°70, N°71, N°73, N°74 ET N°75 DU MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE SUZANNE – ANNEES 2023/2026. N°231006

DECISION DU MAIRE HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DECLARANT SANS SUITE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS : N°7, N°14, N°28, N°33, N° 48, N° 56, N°57 ET N°76 ET PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DES LOTS N°1, N°2, N°3, N°4 N°5, N°6, N°8, N°9, N°10, N°11, N°12, N°13,...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – N°2310025

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE -...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR FAUTE DU TITULAIRE DES LOTS N°8 (CLOISONS SÈCHES – FAUX PLAFONDS) ET N°10 (MENUISERIES BOIS ET MÉTAL) DU MARCHE DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE N° 2010029

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR FAUTE DU TITULAIRE DES LOTS N°8 (CLOISONS SÈCHES – FAUX PLAFONDS) ET N°10 (MENUISERIES BOIS ET MÉTAL) DU MARCHE DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION D’UN MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA DEMOLITION, LA CONSTRUCTION ET L’AMENAGEMENT DE NOUVEAUX VESTIAIRES POUR LE TERRAIN DE QUARTIER FRANÇAIS N°2310019

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION D’UN MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA DEMOLITION, LA CONSTRUCTION ET L’AMENAGEMENT DE NOUVEAUX VESTIAIRES POUR LE TERRAIN DE QUARTIER FRANÇAIS N°2310019   Date de mise...

DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR MOTIF D’INTÉRÊT GÉNÉRAL DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉFECTION DES DIVERSES VOIRIES – PROGRAMME 2017 – CHEMIN TAÏLAMÉ ET SENTIER SINACOUTY

DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR MOTIF D’INTÉRÊT GÉNÉRAL DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉFECTION DES DIVERSES VOIRIES – PROGRAMME 2017 – CHEMIN TAÏLAMÉ ET SENTIER SINACOUTY   Date de mise en ligne...

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT DE TRANSFERT N°1 AU MARCHE MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE DIVERSES VOIRIES PROGRAMME 2020 « Rues de la Zac Bagatelle » (Emile ZOLA- Nelson MANDELA – LECONTE DE LISLE – Yéwéné YÉWÉNÉ Eugène DAYOT – Jean Marie TJIBAOU – Jules FERRY) – N°2010032

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT DE TRANSFERT N°1 AU MARCHE MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE DIVERSES VOIRIES PROGRAMME 2020 « Rues de la Zac Bagatelle » (Emile ZOLA- Nelson MANDELA - LECONTE...

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 aux LOTN°1 (intra-muros) et LOT N°2 (extra muros) MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2022/2023 – N° 2210015

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 aux  LOTN°1 (intra-muros) et LOT N°2 (extra muros) MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2022/2023 - N° 2210015 Date de mise en ligne :02/01/2024 [button...

DECISION DU MAIRE DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS N°3 AUX LOTS 1, 2, 3 ET N°4 AU LOT 4 DU MARCHE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS FIXES ET MOBILES, ENTRANTES ET SORTANTES, RESEAU VPN ET ACCES HAUT DEBIT INTERNET POUR LE COMPTE DE L’ENSEMBLE DES SITES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – N°1910036.

DECISION DU MAIRE DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS N°3 AUX LOTS 1, 2, 3 ET N°4 AU LOT 4  DU MARCHE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS FIXES ET MOBILES, ENTRANTES ET SORTANTES, RESEAU VPN ET ACCES HAUT DEBIT INTERNET POUR LE...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS N° 2 MENUISERIES ALUMINIUM ET METALLERIE, N°4 (PLOMBERIE VENTILATION) , et  N°6 (REVETEMENTS DURS) ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N°1 DEMOLITIONS GROS ŒUVRE N°3 MENUISERIES BOIS FAUX-PLAFONDS CLOISONS, N°5 COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES et N°7 PEINTURE DU MARCHE DE TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DU CASE DE BELLEVUE N°2310018

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS N° 2 MENUISERIES ALUMINIUM ET METALLERIE, N°4 (PLOMBERIE VENTILATION) , et  N°6 (REVETEMENTS DURS) ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N°1...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE  ACQUISITION DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – ANNEES 2023/2024 :  LOT N°1 (CARBURANTS) et LOT N°2 (LUBRIFIANTS)  N°2310027

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE  ACQUISITION DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – ANNEES 2023/2024 :  LOT N°1 (CARBURANTS) et LOT N°2 (LUBRIFIANTS)  N°2310027 Date de mise en ligne :22/12/2023...

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