Actes Règlementaires en ligne
Actes en Ligne
Arrêté n°2309/2022 portant règlementation provisoire de la circulation au 74 chemin Liberté Bellevue
Arrêté n°2309/2022 portant règlementation provisoire de la circulation au 74 chemin Liberté Bellevue Intitulée : règlementation provisoire de la circulation au 74 chemin Liberté Bellevue Date d'application : 28 juillet 2022 - 26 août 2022 [button...
Arrêté n°2308/2022 portant règlementation provisoire de la circulation sur le chemin Zig Zag
Arrêté n°2308/2022 portant règlementation provisoire de la circulation sur le chemin Zig Zag Intitulée : règlementation provisoire de la circulation sur le chemin Zig Zag Date d'application : 25 juillet 2022 - 23 août 2022 [button...
Arrêté N°2307/2022 – RN2002 av Mahatma Gandhi
Arrêté N°2307/2022 – RN2002 av Mahatma Gandhi Intitulée : RN2002 av Mahatma Gandhi Date d'application : 04 juillet 2022 - 29 juillet 2022 Accéder au...
Arrêté N°2306/2022 – RN2002 av Pierre Mendès France
Arrêté N°2306/2022 – RN2002 av Pierre Mendès France Intitulée : RN2002 av Pierre Mendès France Date d'application : 04 juillet 2022 - 29 juillet 2022 ...
Arrêté n°2305/2022 portant règlementation provisoire de la circulation cité du Levant Jacques Bel air 1
Arrêté n°2305/2022 portant règlementation provisoire de la circulation cité du Levant Jacques Bel air 1 Intitulée : règlementation provisoire de la circulation cité du Levant Jacques Bel air 1 Date d'application : 1er juillet 2022 - 19 août 2022 [button...
Arrêtés Municipaux
Arrêté n°2309/2022 portant règlementation provisoire de la circulation au 74 chemin Liberté Bellevue
Arrêté n°2309/2022 portant règlementation provisoire de la circulation au 74 chemin Liberté Bellevue Intitulée : règlementation provisoire de la circulation au 74 chemin Liberté Bellevue Date d'application : 28 juillet 2022 - 26 août 2022 [button...
Arrêté n°2308/2022 portant règlementation provisoire de la circulation sur le chemin Zig Zag
Arrêté n°2308/2022 portant règlementation provisoire de la circulation sur le chemin Zig Zag Intitulée : règlementation provisoire de la circulation sur le chemin Zig Zag Date d'application : 25 juillet 2022 - 23 août 2022 [button...
Arrêté N°2307/2022 – RN2002 av Mahatma Gandhi
Arrêté N°2307/2022 – RN2002 av Mahatma Gandhi Intitulée : RN2002 av Mahatma Gandhi Date d'application : 04 juillet 2022 - 29 juillet 2022 Accéder au...
Arrêté N°2306/2022 – RN2002 av Pierre Mendès France
Arrêté N°2306/2022 – RN2002 av Pierre Mendès France Intitulée : RN2002 av Pierre Mendès France Date d'application : 04 juillet 2022 - 29 juillet 2022 ...
Arrêté n°2305/2022 portant règlementation provisoire de la circulation cité du Levant Jacques Bel air 1
Arrêté n°2305/2022 portant règlementation provisoire de la circulation cité du Levant Jacques Bel air 1 Intitulée : règlementation provisoire de la circulation cité du Levant Jacques Bel air 1 Date d'application : 1er juillet 2022 - 19 août 2022 [button...
Décisions concernant les marchés publics
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT AU MARCHE GESTION GLOBALE ET (RE)CONSTRUCTION DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC – N°1510061
Accédez aux documents : Objet : DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT AU MARCHE GESTION GLOBALE ET (RE)CONSTRUCTION DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC - N°1510061 Mise en ligne le 18 Juillet 2022 Durée de publicité : 2...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE REALISATION D’UNE VOIE D’ACCES ET D’UN MUR DE SOUTENEMENT SUR LA PARCELLE AS 783 A BAGATELLE – SAINTE SUZANNE N° 221001
Accédez aux documents : Objet : DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE REALISATION D’UNE VOIE D’ACCES ET D’UN MUR DE SOUTENEMENT SUR LA PARCELLE AS 783 A BAGATELLE – SAINTE SUZANNE N° 221001 Mise en...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE SECURISATION DES LIEUX ET DU PUBLIC PENDANT LES MANIFESTATIONS ET GARDIENNAGE DES EQUIPEMENTS INSTALLÉS SUR LES LIEUX DES MANIFESTATIONS – N°221008.
Accédez aux documents : Mise en ligne le 11 Juillet 2022 Durée de publicité : 2 mois
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°1 (GROS ŒUVRE ET DIVERS) DU MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE MODULAIRE POUR LE STADE DE FOOTBALL DU BOCAGE -N°201009L1
Accédez aux documents : Mise en ligne le 04 Juillet 2022 Durée de publicité : 2 mois
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°2 AU LOT N°7 – PEINTURE DU MARCHE REFECTION DE LA SALLE CULTURELLE DE BRAS PISTOLET CHEMIN DES GOYAVIERS – N°130128L7
Accédez aux documents : Mise en ligne le 04 Juillet 2022 Durée de publicité : 2 mois
