Actes Règlementaires en ligne
Actes en Ligne
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS n°1 (chapiteaux 4mx4m), n°2 (chapiteaux 5mx5m), n°3 (chapiteaux 20mx10m) et n°4 (chapiteaux 3m x 3m) MARCHE DE LOCATION, DE LIVRAISON ET D’INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR LES DIVERSES MANIFESTATIONS ET LES RECEPTIONS PROTOCOLAIRES DE LA VILLE DE SAINTE-SUZANNE, ANNEES 2023/2024 N°2310020
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS n°1 (chapiteaux 4mx4m), n°2 (chapiteaux 5mx5m), n°3 (chapiteaux 20mx10m) et n°4 (chapiteaux 3m x 3m) MARCHE DE LOCATION, DE LIVRAISON ET D’INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR...
Arrêté n° 1156/2024Association ASA SMER – Rallye National Ronde de l’Est 2024
Arrêté n° 1156/2024Association ASA SMER - Rallye National Ronde de l'Est 2024Date de mise en ligne :29 aout 2024Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Association « ANIM’SERVICES » – TOUR CYCLISTE ANTENNE RÉUNION 2024
Arrêté n° 1155/2024 Association "ANIM'SERVICES" - TOUR CYCLISTE ANTENNE RÉUNION 2024 Date de mise en ligne :29 aout 2024Durée de publicité : 2 mois...
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR ARRÊT D’EXÉCUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE MULTI-ACTIVITÉS AU CENTRE-VILLE N° 120149
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR ARRÊT D’EXÉCUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE MULTI-ACTIVITÉS AU CENTRE-VILLE N° 120149Date de mise en ligne :29/08/2024Durée de publicité : 2...
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU LOT N°6 (PLOMBERIE) ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N°1 (VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS), N°2 (CONSTRUCTION MODULAIRE), N°3 (PEINTURE), N°4 (CONSTRUCTION MÉTALLIQUE), N°5 (FAUX PLAFOND), N°7 (ÉLECTRICITÉ) ET N°8 (MENUISERIE) DU MARCHÉ DE CRÉATION ET DE RÉHABILITATION DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET DIVERS TRAVAUX SUR SAINTE-SUZANNE – N° 2310031.
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU LOT N°6 (PLOMBERIE) ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N°1 (VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS), N°2 (CONSTRUCTION MODULAIRE), N°3 (PEINTURE), N°4...
Arrêtés Municipaux
Arrêté n° 1156/2024Association ASA SMER – Rallye National Ronde de l’Est 2024
Arrêté n° 1156/2024Association ASA SMER - Rallye National Ronde de l'Est 2024Date de mise en ligne :29 aout 2024Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Association « ANIM’SERVICES » – TOUR CYCLISTE ANTENNE RÉUNION 2024
Arrêté n° 1155/2024 Association "ANIM'SERVICES" - TOUR CYCLISTE ANTENNE RÉUNION 2024 Date de mise en ligne :29 aout 2024Durée de publicité : 2 mois...
Arrêté n° 1147/2024 FDGDON – Place du marché forain le mardi 03 décembre 2024 de 08h00 à 13h00
Arrêté n° 1147/2024FDGDON - Place du marché forain le mardi 03 décembre 2024 de 08h00 à 13h00Date de mise en ligne :26 Août 2024Durée de publicité : 2 mois[button link="https://drive.google.com/file/d/1XkvXQ2RgPN24kswxuRv5Qa8McZITriut/view?usp=drive_link"...
Arrêté n° 1146/2024FDGDON – Autorisation pour le passage de véhicule sonorisé sur le territoire de Sainte-Suzanne le lundi 02 décembre 2024
Arrêté n° 1146/2024FDGDON - Autorisation pour le passage de véhicule sonorisé sur le territoire de Sainte-Suzanne le lundi 02 décembre 2024Date de mise en ligne :26 Août 2024Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté n° 957/2024Fête Nationale – défilé secteur Centre-Ville
Arrêté n° 957/2024Fête Nationale - défilé secteur Centre-VilleDate de mise en ligne :09 juillet 2024Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêtés de Travaux
Arrêté n°2713/2022 – chemin Commune Bègue
Arrêté n°2713/2022 – chemin Commune Bègue Date de mise en ligne : 14 décembre 2022 Durée de publicité : 2 mois
ARRETE N°2491-2022 : THAÏ BOXING FIGHT – le Samedi 15/10/2022
ARRETE N°2491-2022 : THAÏ BOXING FIGHT – le Samedi 15/10/2022 Date de mise en ligne : 06 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
ARRETE N°2471-2022 : BROCANTE A VILLAGE DESPRES – le Samedi 08/10/2022
ARRETE N°2471-2022 : BROCANTE A VILLAGE DESPRES – le Samedi 08/10/2022 Date de mise en ligne : 04 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 2313/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 29 rue Louis Aragon
Arrêté n° 2313/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 29 rue Louis Aragon Date d'application : à compter du 01/08/2022 – durée 30 jours [button...
Arrêté n°2312/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 1 bis rue Louis Aragon
Arrêté n°2312/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 1 bis rue Louis Aragon Date d'application : à compter du 01/08/2022 – durée 30 jours [button...
Décisions concernant les marchés publics
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS n°1 (chapiteaux 4mx4m), n°2 (chapiteaux 5mx5m), n°3 (chapiteaux 20mx10m) et n°4 (chapiteaux 3m x 3m) MARCHE DE LOCATION, DE LIVRAISON ET D’INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR LES DIVERSES MANIFESTATIONS ET LES RECEPTIONS PROTOCOLAIRES DE LA VILLE DE SAINTE-SUZANNE, ANNEES 2023/2024 N°2310020
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS n°1 (chapiteaux 4mx4m), n°2 (chapiteaux 5mx5m), n°3 (chapiteaux 20mx10m) et n°4 (chapiteaux 3m x 3m) MARCHE DE LOCATION, DE LIVRAISON ET D’INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR...
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR ARRÊT D’EXÉCUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE MULTI-ACTIVITÉS AU CENTRE-VILLE N° 120149
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR ARRÊT D’EXÉCUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE MULTI-ACTIVITÉS AU CENTRE-VILLE N° 120149Date de mise en ligne :29/08/2024Durée de publicité : 2...
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU LOT N°6 (PLOMBERIE) ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N°1 (VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS), N°2 (CONSTRUCTION MODULAIRE), N°3 (PEINTURE), N°4 (CONSTRUCTION MÉTALLIQUE), N°5 (FAUX PLAFOND), N°7 (ÉLECTRICITÉ) ET N°8 (MENUISERIE) DU MARCHÉ DE CRÉATION ET DE RÉHABILITATION DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET DIVERS TRAVAUX SUR SAINTE-SUZANNE – N° 2310031.
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU LOT N°6 (PLOMBERIE) ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N°1 (VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS), N°2 (CONSTRUCTION MODULAIRE), N°3 (PEINTURE), N°4...
DECISION DU MAIRE PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES « LO RWA KAF » N°2310022
DECISION DU MAIRE PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES « LO RWA KAF » N°2310022Date de mise en ligne :27/08/2024Durée de publicité : 2 mois[button...
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR portant ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE LA CLÔTURE DE L’ÉCOLE MAYA – N° 2410011
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR portant ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE LA CLÔTURE DE L’ÉCOLE MAYA - N° 2410011Date de mise en ligne :13/08/2024Durée de publicité : 2 mois[button...