Actes Règlementaires en ligne
Actes en Ligne
Arrêté n° 926 – Association Anim Services – Tour cycliste antenne réunion 2023 arrivé le 19.09.2023 à 12h30
Arrêté n° 926 - Association Anim Services - Tour cycliste antenne réunion 2023 arrivé le 19.09.2023 à 12h30Date de mise en ligne :14/09/2023Durée de publicité : 2 mois[button link="https://drive.google.com/file/d/1TG0It4xDUNjXgX4GXX4igxp6GPX-1QdW/view?usp=drive_link"...
Arrêté n° 925 – Entreprise RUNEO – 56 rue de l’Adour du 22.09.203 au 03.11.2023
Arrêté n° 925 - Entreprise RUNEO - 56 rue de l'Adour du 22.09.203 au 03.11.2023Date de mise en ligne :14/09/2023Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté de circulation n° 924 entreprise Runeo travaux 7Q chemin Mont rose du 13.09.2023 au 24.09.2023 – sept 2023
Arrêté de circulation n° 924 entreprise Runeo travaux 7Q chemin Mont rose du 13.09.2023 au 24.09.2023 - sept 2023Date de mise en ligne :14/09/2023Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté n° 923 – Entreprise ATM-OI ouverture et inspection des regards sur toutes les voies communales du 02.10.2023 au 11.03.2024
Arrêté n° 923 - Entreprise ATM-OI ouverture et inspection des regards sur toutes les voies communales du 02.10.2023 au 11.03.2024Date de mise en ligne :14/09/2023Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté n° 922 Mr CHECKOURI Fabrice essais d’un véhicule de compétition sur la route des Hauts – chemin Decotte le 13.09.2023
Arrêté n° 922 Mr CHECKOURI Fabrice essais d'un véhicule de compétition sur la route des Hauts - chemin Decotte le 13.09.2023Date de mise en ligne :14/09/2023Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêtés Municipaux
Arrêté n° 926 – Association Anim Services – Tour cycliste antenne réunion 2023 arrivé le 19.09.2023 à 12h30
Arrêté n° 926 - Association Anim Services - Tour cycliste antenne réunion 2023 arrivé le 19.09.2023 à 12h30Date de mise en ligne :14/09/2023Durée de publicité : 2 mois[button link="https://drive.google.com/file/d/1TG0It4xDUNjXgX4GXX4igxp6GPX-1QdW/view?usp=drive_link"...
Arrêté n° 925 – Entreprise RUNEO – 56 rue de l’Adour du 22.09.203 au 03.11.2023
Arrêté n° 925 - Entreprise RUNEO - 56 rue de l'Adour du 22.09.203 au 03.11.2023Date de mise en ligne :14/09/2023Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté de circulation n° 924 entreprise Runeo travaux 7Q chemin Mont rose du 13.09.2023 au 24.09.2023 – sept 2023
Arrêté de circulation n° 924 entreprise Runeo travaux 7Q chemin Mont rose du 13.09.2023 au 24.09.2023 - sept 2023Date de mise en ligne :14/09/2023Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté n° 923 – Entreprise ATM-OI ouverture et inspection des regards sur toutes les voies communales du 02.10.2023 au 11.03.2024
Arrêté n° 923 - Entreprise ATM-OI ouverture et inspection des regards sur toutes les voies communales du 02.10.2023 au 11.03.2024Date de mise en ligne :14/09/2023Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté n° 922 Mr CHECKOURI Fabrice essais d’un véhicule de compétition sur la route des Hauts – chemin Decotte le 13.09.2023
Arrêté n° 922 Mr CHECKOURI Fabrice essais d'un véhicule de compétition sur la route des Hauts - chemin Decotte le 13.09.2023Date de mise en ligne :14/09/2023Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêtés de Travaux
Arrêté n°2713/2022 – chemin Commune Bègue
Arrêté n°2713/2022 – chemin Commune Bègue Date de mise en ligne : 14 décembre 2022 Durée de publicité : 2 mois
ARRETE N°2491-2022 : THAÏ BOXING FIGHT – le Samedi 15/10/2022
ARRETE N°2491-2022 : THAÏ BOXING FIGHT – le Samedi 15/10/2022 Date de mise en ligne : 06 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
ARRETE N°2471-2022 : BROCANTE A VILLAGE DESPRES – le Samedi 08/10/2022
ARRETE N°2471-2022 : BROCANTE A VILLAGE DESPRES – le Samedi 08/10/2022 Date de mise en ligne : 04 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 2313/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 29 rue Louis Aragon
Arrêté n° 2313/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 29 rue Louis Aragon Date d'application : à compter du 01/08/2022 – durée 30 jours [button...
Arrêté n°2312/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 1 bis rue Louis Aragon
Arrêté n°2312/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 1 bis rue Louis Aragon Date d'application : à compter du 01/08/2022 – durée 30 jours [button...
Décisions concernant les marchés publics
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 DU MARCHE N°2010032 DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE DIVERSES VOIRIES PROGRAMME 2020 « RUES DE LA ZAC DE BAGATELLE » (Emile ZOLA-Nelson MANDELA-Leconte DELISLE-Yéwéné YÉWÉNÉ-Eugène DAYOT-Jean Marie TJIBAOU et Jules FERRY)
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 DU MARCHE N°2010032 DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE DIVERSES VOIRIES PROGRAMME 2020 « RUES DE LA ZAC DE BAGATELLE » (Emile ZOLA-Nelson MANDELA-Leconte...
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 DU MARCHE N°2210010 DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DES PLATEAUX SPORTIFS DE BRAS-PISTOLET, COMMUNE CARRON ET SARDA GARRIGA À SAINTE-SUZANNE
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 DU MARCHE N°2210010 DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DES PLATEAUX SPORTIFS DE BRAS-PISTOLET, COMMUNE CARRON ET SARDA GARRIGA À SAINTE-SUZANNEDate de mise en...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE N°2310016 DE SECURISATION DES LIEUX ET DU PUBLIC PENDANT LES MANIFESTATIONS ET GARDIENNAGE DES EQUIPEMENTS INSTALLÉS SUR LES LIEUX DES MANIFESTATIONS
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE N°2310016 DE SECURISATION DES LIEUX ET DU PUBLIC PENDANT LES MANIFESTATIONS ET GARDIENNAGE DES EQUIPEMENTS INSTALLÉS SUR LES LIEUX DES MANIFESTATIONS Date de mise en ligne...
Décision du maire, personne représentant le pouvoir adjudicateur portant attribution du marché de création d’un préau et réhabilitation des sanitaires à l’école René Manglou. N°231001
Décision du maire, personne représentant le pouvoir adjudicateur portant attribution du marché de création d’un préau et réhabilitation des sanitaires à l’école René Manglou. N°231001Date de mise en ligne :30/08/2023Durée de publicité : 2 mois[button...
Décision du maire, personne représentant le pouvoir adjudicateur portant attribution du marché prestation de rondier et d’intervenant pour la commune de Sainte Suzanne. N°2310014
Décision du maire, personne représentant le pouvoir adjudicateur portant attribution du marché prestation de rondier et d’intervenant pour la commune de Sainte Suzanne. N°2310014Date de mise en ligne :30/08/2023Durée de publicité : 2 mois[button...