Actes Règlementaires en ligne
Actes en Ligne
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES RUES LOUIS ARAGON – MICHEL JOSEPH CARPAYE TAILLAMÉE ET IMPASSE CORBEILLE D’OR – N°211007
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES RUES LOUIS ARAGON - MICHEL JOSEPH CARPAYE TAILLAMÉE ET IMPASSE CORBEILLE D’OR - N°211007 Date de mise en ligne : 28 novembre 2022 Durée de...
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE VILLE COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – N°2110019
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE VILLE COMMUNE DE SAINTE SUZANNE - N°2110019 Date de mise en ligne : 28 novembre 2022 Durée de publicité : 2...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE REALISATION ET D’IMPRESSION DE MAGAZINES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA COMMUNE DE SAINTE – SUZANNE – ANNEES 2022/2024 – N°2210012
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE REALISATION ET D’IMPRESSION DE MAGAZINES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA COMMUNE DE SAINTE – SUZANNE - ANNEES 2022/2024 - N°2210012 Date de mise en ligne : 17...
Arrêté n°2673/2022 portant règlementation temporaire de la circulation sur le territoire communal lors de l’épreuve sportive pédestre du dimanche 04 décembre 2022 « CROSS EDMOND ALBIUS »
Arrêté n°2673/2022 portant règlementation temporaire de la circulation sur le territoire communal lors de l’épreuve sportive pédestre du dimanche 04 décembre 2022 « CROSS EDMOND ALBIUS » Date de mise en ligne : 15 novembre 2022 Durée de publicité : 2 mois [button...
Arrêté n°2679/2022 portant règlementation provisoire de la circulation rue Jules Ferry
Arrêté n°2679/2022 portant règlementation provisoire de la circulation rue Jules Ferry Date de mise en ligne : 15 novembre 2022 Durée de publicité : 2 mois [button link="https://drive.google.com/file/d/1C4vDWKG1HoCFwzZxqRSBSIjb0FzBz-pM/view?usp=share_link"...
Arrêtés Municipaux
Arrêté n°2673/2022 portant règlementation temporaire de la circulation sur le territoire communal lors de l’épreuve sportive pédestre du dimanche 04 décembre 2022 « CROSS EDMOND ALBIUS »
Arrêté n°2673/2022 portant règlementation temporaire de la circulation sur le territoire communal lors de l’épreuve sportive pédestre du dimanche 04 décembre 2022 « CROSS EDMOND ALBIUS » Date de mise en ligne : 15 novembre 2022 Durée de publicité : 2 mois [button...
Arrêté n°2679/2022 portant règlementation provisoire de la circulation rue Jules Ferry
Arrêté n°2679/2022 portant règlementation provisoire de la circulation rue Jules Ferry Date de mise en ligne : 15 novembre 2022 Durée de publicité : 2 mois [button link="https://drive.google.com/file/d/1C4vDWKG1HoCFwzZxqRSBSIjb0FzBz-pM/view?usp=share_link"...
Arrêté n°2678/2022 portant règlementation provisoire de la circulation dans la rue Ambroise Croizat (nuit)
Arrêté n°2678/2022 portant règlementation provisoire de la circulation dans la rue Ambroise Croizat (nuit) Date de mise en ligne : 15 novembre 2022 Durée de publicité : 2 mois [button...
Arrêté n°2677/2022 – intervention nuit – arrêté provisoire de circulation – RN2002 av Mahatma Gandhi – SOGETREL
Arrêté n°2677/2022 – intervention nuit - arrêté provisoire de circulation - RN2002 av Mahatma Gandhi - SOGETREL Date de mise en ligne : 15 novembre 2022 Durée de publicité : 2 mois [button...
Arrêté n°2676/2022 – intervention jour – arrêté provisoire de circulation – RN2002 av Mahatma Gandhi – SOGETREL
Arrêté n°2676/2022 – intervention jour - arrêté provisoire de circulation - RN2002 av Mahatma Gandhi - SOGETREL Date de mise en ligne : 15 novembre 2022 Durée de publicité : 2 mois [button...
Arrêtés de Travaux
ARRETE N°2491-2022 : THAÏ BOXING FIGHT – le Samedi 15/10/2022
ARRETE N°2491-2022 : THAÏ BOXING FIGHT – le Samedi 15/10/2022 Date de mise en ligne : 06 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
ARRETE N°2471-2022 : BROCANTE A VILLAGE DESPRES – le Samedi 08/10/2022
ARRETE N°2471-2022 : BROCANTE A VILLAGE DESPRES – le Samedi 08/10/2022 Date de mise en ligne : 04 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 2313/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 29 rue Louis Aragon
Arrêté n° 2313/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 29 rue Louis Aragon Date d'application : à compter du 01/08/2022 – durée 30 jours [button...
Arrêté n°2312/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 1 bis rue Louis Aragon
Arrêté n°2312/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 1 bis rue Louis Aragon Date d'application : à compter du 01/08/2022 – durée 30 jours [button...
Arrêté n° 2311/2022 du 13 juillet 2022 : Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 72 chemin Liberté Bellevue
Arrêté n° 2311/2022 du 13 juillet 2022 : Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 72 chemin Liberté bellevue Date d'application : à compter du 28/07/2022 – durée 30 jours. [button...
Décisions concernant les marchés publics
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES RUES LOUIS ARAGON – MICHEL JOSEPH CARPAYE TAILLAMÉE ET IMPASSE CORBEILLE D’OR – N°211007
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES RUES LOUIS ARAGON - MICHEL JOSEPH CARPAYE TAILLAMÉE ET IMPASSE CORBEILLE D’OR - N°211007 Date de mise en ligne : 28 novembre 2022 Durée de...
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE VILLE COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – N°2110019
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE VILLE COMMUNE DE SAINTE SUZANNE - N°2110019 Date de mise en ligne : 28 novembre 2022 Durée de publicité : 2...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE REALISATION ET D’IMPRESSION DE MAGAZINES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA COMMUNE DE SAINTE – SUZANNE – ANNEES 2022/2024 – N°2210012
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE REALISATION ET D’IMPRESSION DE MAGAZINES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA COMMUNE DE SAINTE – SUZANNE - ANNEES 2022/2024 - N°2210012 Date de mise en ligne : 17...
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT AU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – N°211002
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT AU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE -...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS 2 A 11, DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE. N° 2010029
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS 2 A 11, DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE. N° 2010029 Date de mise en ligne : 18 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois...
