Actes Règlementaires en ligne

Actes en Ligne

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°3 AU MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE DES FETES A BAGATELLE – COMMUNE DE SAINTE SUZANNE N°120130

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°3 AU MARCHE MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE DES FETES A BAGATELLE – COMMUNE DE SAINTE SUZANNE N°120130 Date de mise en ligne : 03 mars 2023 Durée de...

DECISON DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC, DE L’ECLAIRAGE DES SITES SPORTIFS ET DES ILLUMINATIONS FESTIVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – N°2210020

DECISON DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC, DE L’ECLAIRAGE DES SITES SPORTIFS ET DES ILLUMINATIONS FESTIVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE -...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2022/2023 Lot n°1: intra muros Lot n°2: extra muros N°2210015

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2022/2023 Lot n°1: intra muros Lot n°2: extra muros N°2210015 Date de mise en ligne : 27 février 2023 Durée de publicité...

Arrêtés Municipaux

Arrêtés de Travaux

Décisions concernant les marchés publics

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°3 AU MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE DES FETES A BAGATELLE – COMMUNE DE SAINTE SUZANNE N°120130

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°3 AU MARCHE MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE DES FETES A BAGATELLE – COMMUNE DE SAINTE SUZANNE N°120130 Date de mise en ligne : 03 mars 2023 Durée de...

DECISON DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC, DE L’ECLAIRAGE DES SITES SPORTIFS ET DES ILLUMINATIONS FESTIVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – N°2210020

DECISON DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC, DE L’ECLAIRAGE DES SITES SPORTIFS ET DES ILLUMINATIONS FESTIVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE -...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2022/2023 Lot n°1: intra muros Lot n°2: extra muros N°2210015

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2022/2023 Lot n°1: intra muros Lot n°2: extra muros N°2210015 Date de mise en ligne : 27 février 2023 Durée de publicité...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX D’ETANCHEITE, DE PEINTURE ET DE FAUX PLAFOND A L’EGLISE DE SAINTE VIVIENNE – QUARTIER FRANCAIS N°2210014

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX D’ETANCHEITE, DE PEINTURE ET DE FAUX PLAFOND A L’EGLISE DE SAINTE VIVIENNE - QUARTIER FRANCAIS N°2210014 Date de mise en ligne : 20 février 2023 Durée de...

DECISION DU MAIRE, HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°2 AU LOT N°3 (AROMATES FRAIS) DU MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES, DE VAISSELLE A USAGE UNIQUE ET DE SACS ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE SUZANNE- ANNEES 2021/2023 – N°211009

DECISION DU MAIRE, HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°2 AU LOT N°3 (AROMATES FRAIS) DU MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES, DE VAISSELLE A USAGE UNIQUE ET DE SACS ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE...

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