Actes Règlementaires en ligne

Actes en Ligne

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE RELANCE DU LOT N°6 (REVETEMENTS DURS) DU MARCHE DE TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DU CASE DE BELLEVUE. N°2310018L6

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE RELANCE DU LOT N°6 (REVETEMENTS DURS) DU MARCHE DE TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DU CASE DE BELLEVUE. N°2310018L6   Date de mise en ligne :13/06/2024   Durée de...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE D’ACQUISITION DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET D’OUTILLAGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – 2024/2025. N°241003

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE D’ACQUISITION DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET D’OUTILLAGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE - 2024/2025. N°241003   Date de mise en ligne...

DECISON DU MAIRE HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC AYANT POUR OBJET L’ACQUISITION DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS : FIXES, MOBILES ET INTERNET – N°2310011

DECISON DU MAIRE HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC AYANT POUR OBJET L’ACQUISITION DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS : FIXES, MOBILES ET INTERNET - N°2310011Date de mise en ligne :28/05/2024Durée de publicité : 2...

DÉCISION DU MAIRE, HABILITÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU LOT N°72 (LÉGUMES ET FÉCULENTS SURGÉLÉS N°2) DU MARCHÉ DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE-SUZANNE – ANNÉES 2023/2026 – N°231006

DÉCISION DU MAIRE, HABILITÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU LOT N°72 (LÉGUMES ET FÉCULENTS SURGÉLÉS N°2) DU MARCHÉ DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE-SUZANNE – ANNÉES 2023/2026 - N°231006Date...

DÉCISION DU MAIRE, DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 AU LOT N°7 (MENUISERIE ALUMINIUM/VITRERIE) DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N°2210021

DÉCISION DU MAIRE, DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 AU LOT N°7 (MENUISERIE ALUMINIUM/VITRERIE) DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N°2210021Date de mise en ligne :06/05/2024Durée de publicité : 2...

Arrêtés Municipaux

Arrêtés de Travaux

Décisions concernant les marchés publics

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE RELANCE DU LOT N°6 (REVETEMENTS DURS) DU MARCHE DE TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DU CASE DE BELLEVUE. N°2310018L6

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE RELANCE DU LOT N°6 (REVETEMENTS DURS) DU MARCHE DE TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DU CASE DE BELLEVUE. N°2310018L6   Date de mise en ligne :13/06/2024   Durée de...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE D’ACQUISITION DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET D’OUTILLAGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – 2024/2025. N°241003

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE D’ACQUISITION DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET D’OUTILLAGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE - 2024/2025. N°241003   Date de mise en ligne...

DECISON DU MAIRE HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC AYANT POUR OBJET L’ACQUISITION DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS : FIXES, MOBILES ET INTERNET – N°2310011

DECISON DU MAIRE HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC AYANT POUR OBJET L’ACQUISITION DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS : FIXES, MOBILES ET INTERNET - N°2310011Date de mise en ligne :28/05/2024Durée de publicité : 2...

DÉCISION DU MAIRE, HABILITÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU LOT N°72 (LÉGUMES ET FÉCULENTS SURGÉLÉS N°2) DU MARCHÉ DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE-SUZANNE – ANNÉES 2023/2026 – N°231006

DÉCISION DU MAIRE, HABILITÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU LOT N°72 (LÉGUMES ET FÉCULENTS SURGÉLÉS N°2) DU MARCHÉ DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE-SUZANNE – ANNÉES 2023/2026 - N°231006Date...

DÉCISION DU MAIRE, DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 AU LOT N°7 (MENUISERIE ALUMINIUM/VITRERIE) DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N°2210021

DÉCISION DU MAIRE, DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 AU LOT N°7 (MENUISERIE ALUMINIUM/VITRERIE) DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N°2210021Date de mise en ligne :06/05/2024Durée de publicité : 2...

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