Actes Règlementaires en ligne

Actes en Ligne

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES RUES LOUIS ARAGON – MICHEL JOSEPH CARPAYE TAILLAMÉE ET IMPASSE CORBEILLE D’OR – N°211007

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES RUES LOUIS ARAGON - MICHEL JOSEPH CARPAYE TAILLAMÉE ET IMPASSE CORBEILLE D’OR - N°211007 Date de mise en ligne : 28 novembre 2022 Durée de...

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE VILLE COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – N°2110019

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE VILLE COMMUNE DE SAINTE SUZANNE - N°2110019 Date de mise en ligne : 28 novembre 2022 Durée de publicité : 2...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE REALISATION ET D’IMPRESSION DE MAGAZINES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA COMMUNE DE SAINTE – SUZANNE – ANNEES 2022/2024 – N°2210012

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE REALISATION ET D’IMPRESSION DE MAGAZINES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA COMMUNE DE SAINTE – SUZANNE - ANNEES 2022/2024 - N°2210012 Date de mise en ligne : 17...

Arrêté n°2673/2022 portant règlementation temporaire de la circulation sur le territoire communal lors de l’épreuve sportive pédestre du dimanche 04 décembre 2022 « CROSS EDMOND ALBIUS »

Arrêté n°2673/2022 portant règlementation temporaire de la circulation sur le territoire communal lors de l’épreuve sportive pédestre du dimanche 04 décembre 2022 « CROSS EDMOND ALBIUS » Date de mise en ligne : 15 novembre 2022 Durée de publicité : 2 mois [button...

Arrêtés Municipaux

Arrêté n°2673/2022 portant règlementation temporaire de la circulation sur le territoire communal lors de l’épreuve sportive pédestre du dimanche 04 décembre 2022 « CROSS EDMOND ALBIUS »

Arrêté n°2673/2022 portant règlementation temporaire de la circulation sur le territoire communal lors de l’épreuve sportive pédestre du dimanche 04 décembre 2022 « CROSS EDMOND ALBIUS » Date de mise en ligne : 15 novembre 2022 Durée de publicité : 2 mois [button...

Arrêtés de Travaux

Décisions concernant les marchés publics

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES RUES LOUIS ARAGON – MICHEL JOSEPH CARPAYE TAILLAMÉE ET IMPASSE CORBEILLE D’OR – N°211007

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES RUES LOUIS ARAGON - MICHEL JOSEPH CARPAYE TAILLAMÉE ET IMPASSE CORBEILLE D’OR - N°211007 Date de mise en ligne : 28 novembre 2022 Durée de...

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE VILLE COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – N°2110019

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL,PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°01 A LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE VILLE COMMUNE DE SAINTE SUZANNE - N°2110019 Date de mise en ligne : 28 novembre 2022 Durée de publicité : 2...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE REALISATION ET D’IMPRESSION DE MAGAZINES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA COMMUNE DE SAINTE – SUZANNE – ANNEES 2022/2024 – N°2210012

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE REALISATION ET D’IMPRESSION DE MAGAZINES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA COMMUNE DE SAINTE – SUZANNE - ANNEES 2022/2024 - N°2210012 Date de mise en ligne : 17...

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT AU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – N°211002

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT AU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE -...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS 2 A 11, DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE. N° 2010029

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS 2 A 11, DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE. N° 2010029 Date de mise en ligne : 18 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois...

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