Actes Règlementaires en ligne
Actes en Ligne
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°3 AU MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE DES FETES A BAGATELLE – COMMUNE DE SAINTE SUZANNE N°120130
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°3 AU MARCHE MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE DES FETES A BAGATELLE – COMMUNE DE SAINTE SUZANNE N°120130 Date de mise en ligne : 03 mars 2023 Durée de...
DECISON DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC, DE L’ECLAIRAGE DES SITES SPORTIFS ET DES ILLUMINATIONS FESTIVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – N°2210020
DECISON DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC, DE L’ECLAIRAGE DES SITES SPORTIFS ET DES ILLUMINATIONS FESTIVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE -...
Délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2023
Délibération n°23/001/DGS examinée le 21/02/2023 – Débat sur les Orientations Budgétaires 2023 - Approuvée. Délibération n°23/002/DGS examinée le 21/02/2023 – Communication du Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes à l’Assemblée...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2022/2023 Lot n°1: intra muros Lot n°2: extra muros N°2210015
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2022/2023 Lot n°1: intra muros Lot n°2: extra muros N°2210015 Date de mise en ligne : 27 février 2023 Durée de publicité...
Arrêté n°133/2023 portant règlementation provisoire de la circulation dans la rue du Bocage le vendredi 03 mars 2023 lors de la plantation d’arbres sur le site
Arrêté n°133/2023 portant règlementation provisoire de la circulation dans la rue du Bocage le vendredi 03 mars 2023 lors de la plantation d’arbres sur le site Date de mise en ligne : 27/02/2023 Durée de publicité : 2 mois [button...
Arrêtés Municipaux
Arrêté n°133/2023 portant règlementation provisoire de la circulation dans la rue du Bocage le vendredi 03 mars 2023 lors de la plantation d’arbres sur le site
Arrêté n°133/2023 portant règlementation provisoire de la circulation dans la rue du Bocage le vendredi 03 mars 2023 lors de la plantation d’arbres sur le site Date de mise en ligne : 27/02/2023 Durée de publicité : 2 mois [button...
Arrêté n°128/2023 portant règlementation provisoire de la circulation sur la RD46 Route Sainte-Vivienne au PR 2+640
Arrêté n°128/2023 portant règlementation provisoire de la circulation sur la RD46 Route Sainte-Vivienne au PR 2+640 Date de mise en ligne : 27/02/2023 Durée de publicité : 2 mois [button...
Arrêté N°126/2023 portant règlementation provisoire de la circulation au 34 ch Boucle d’Ango
Arrêté N°126/2023 portant règlementation provisoire de la circulation au 34 ch Boucle d’Ango Date de mise en ligne : 27/02/2023 Durée de publicité : 2 mois [button link="https://drive.google.com/file/d/15VWC6X46g5OCTZw-2BXmhfYlFj_4rDRI/view?usp=share_link"...
Arrêté N°127/2023 portant règlementation provisoire de la circulation sur la chemin Mont-Rose
Arrêté N°127/2023 portant règlementation provisoire de la circulation sur la chemin Mont-Rose Date de mise en ligne : 27/02/2023 Durée de publicité : 2 mois [button link="https://drive.google.com/file/d/1DVmPT8rTSmhbTPDgO35AVzbqeUzQZBRU/view?usp=share_link"...
Arrêté N°125/2023 portant règlementation provisoire de la circulation sur le chemin Eloi Machoro
Arrêté N°125/2023 portant règlementation provisoire de la circulation sur le chemin Eloi Machoro Date de mise en ligne : 27/02/2023 Durée de publicité : 2 mois [button link="https://drive.google.com/file/d/1DVmPT8rTSmhbTPDgO35AVzbqeUzQZBRU/view?usp=share_link"...
Arrêtés de Travaux
Arrêté n°2713/2022 – chemin Commune Bègue
Arrêté n°2713/2022 – chemin Commune Bègue Date de mise en ligne : 14 décembre 2022 Durée de publicité : 2 mois
ARRETE N°2491-2022 : THAÏ BOXING FIGHT – le Samedi 15/10/2022
ARRETE N°2491-2022 : THAÏ BOXING FIGHT – le Samedi 15/10/2022 Date de mise en ligne : 06 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
ARRETE N°2471-2022 : BROCANTE A VILLAGE DESPRES – le Samedi 08/10/2022
ARRETE N°2471-2022 : BROCANTE A VILLAGE DESPRES – le Samedi 08/10/2022 Date de mise en ligne : 04 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 2313/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 29 rue Louis Aragon
Arrêté n° 2313/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 29 rue Louis Aragon Date d'application : à compter du 01/08/2022 – durée 30 jours [button...
Arrêté n°2312/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 1 bis rue Louis Aragon
Arrêté n°2312/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 1 bis rue Louis Aragon Date d'application : à compter du 01/08/2022 – durée 30 jours [button...
Décisions concernant les marchés publics
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°3 AU MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE DES FETES A BAGATELLE – COMMUNE DE SAINTE SUZANNE N°120130
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°3 AU MARCHE MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE SALLE DES FETES A BAGATELLE – COMMUNE DE SAINTE SUZANNE N°120130 Date de mise en ligne : 03 mars 2023 Durée de...
DECISON DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC, DE L’ECLAIRAGE DES SITES SPORTIFS ET DES ILLUMINATIONS FESTIVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – N°2210020
DECISON DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC, DE L’ECLAIRAGE DES SITES SPORTIFS ET DES ILLUMINATIONS FESTIVES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE -...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2022/2023 Lot n°1: intra muros Lot n°2: extra muros N°2210015
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2022/2023 Lot n°1: intra muros Lot n°2: extra muros N°2210015 Date de mise en ligne : 27 février 2023 Durée de publicité...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX D’ETANCHEITE, DE PEINTURE ET DE FAUX PLAFOND A L’EGLISE DE SAINTE VIVIENNE – QUARTIER FRANCAIS N°2210014
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX D’ETANCHEITE, DE PEINTURE ET DE FAUX PLAFOND A L’EGLISE DE SAINTE VIVIENNE - QUARTIER FRANCAIS N°2210014 Date de mise en ligne : 20 février 2023 Durée de...
DECISION DU MAIRE, HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°2 AU LOT N°3 (AROMATES FRAIS) DU MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES, DE VAISSELLE A USAGE UNIQUE ET DE SACS ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE SUZANNE- ANNEES 2021/2023 – N°211009
DECISION DU MAIRE, HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°2 AU LOT N°3 (AROMATES FRAIS) DU MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES, DE VAISSELLE A USAGE UNIQUE ET DE SACS ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE...
