Actes Règlementaires en ligne

Actes en Ligne

DECISION DU MAIRE HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DECLARANT SANS SUITE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS : N°7, N°14, N°28, N°33, N° 48, N° 56, N°57 ET N°76 ET PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DES LOTS N°1, N°2, N°3, N°4 N°5, N°6, N°8, N°9, N°10, N°11, N°12, N°13, N°15, N°16, N°17, N°18, N°19, N°20, N°21, N°22, N°23, N° 24, N°25, N°26, N°27, N°29, N°30, N°31, N°32, N°34, N°35, N°36, N°37, N°38, N°39, N°40, N°41, N°42, N°43, N°44, N°45, N°46, N°47, N°49, N°50, N°51, N°52, N°53, N°54, N°55, N°58, N°59, N°60, N°61, N°62, N°63, N°64, N°65, N°66, N°67, N°68, N°69, N°70, N°71, N°73, N°74 ET N°75 DU MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE SUZANNE – ANNEES 2023/2026. N°231006

DECISION DU MAIRE HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DECLARANT SANS SUITE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS : N°7, N°14, N°28, N°33, N° 48, N° 56, N°57 ET N°76 ET PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DES LOTS N°1, N°2, N°3, N°4 N°5, N°6, N°8, N°9, N°10, N°11, N°12, N°13,...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – N°2310025

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE -...

Arrêtés Municipaux

Arrêtés de Travaux

Décisions concernant les marchés publics

DECISION DU MAIRE HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DECLARANT SANS SUITE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS : N°7, N°14, N°28, N°33, N° 48, N° 56, N°57 ET N°76 ET PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DES LOTS N°1, N°2, N°3, N°4 N°5, N°6, N°8, N°9, N°10, N°11, N°12, N°13, N°15, N°16, N°17, N°18, N°19, N°20, N°21, N°22, N°23, N° 24, N°25, N°26, N°27, N°29, N°30, N°31, N°32, N°34, N°35, N°36, N°37, N°38, N°39, N°40, N°41, N°42, N°43, N°44, N°45, N°46, N°47, N°49, N°50, N°51, N°52, N°53, N°54, N°55, N°58, N°59, N°60, N°61, N°62, N°63, N°64, N°65, N°66, N°67, N°68, N°69, N°70, N°71, N°73, N°74 ET N°75 DU MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE SAINTE SUZANNE – ANNEES 2023/2026. N°231006

DECISION DU MAIRE HABILITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DECLARANT SANS SUITE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS : N°7, N°14, N°28, N°33, N° 48, N° 56, N°57 ET N°76 ET PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DES LOTS N°1, N°2, N°3, N°4 N°5, N°6, N°8, N°9, N°10, N°11, N°12, N°13,...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – N°2310025

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE -...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR FAUTE DU TITULAIRE DES LOTS N°8 (CLOISONS SÈCHES – FAUX PLAFONDS) ET N°10 (MENUISERIES BOIS ET MÉTAL) DU MARCHE DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE N° 2010029

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR FAUTE DU TITULAIRE DES LOTS N°8 (CLOISONS SÈCHES – FAUX PLAFONDS) ET N°10 (MENUISERIES BOIS ET MÉTAL) DU MARCHE DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION D’UN MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA DEMOLITION, LA CONSTRUCTION ET L’AMENAGEMENT DE NOUVEAUX VESTIAIRES POUR LE TERRAIN DE QUARTIER FRANÇAIS N°2310019

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION D’UN MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA DEMOLITION, LA CONSTRUCTION ET L’AMENAGEMENT DE NOUVEAUX VESTIAIRES POUR LE TERRAIN DE QUARTIER FRANÇAIS N°2310019   Date de mise...

DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR MOTIF D’INTÉRÊT GÉNÉRAL DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉFECTION DES DIVERSES VOIRIES – PROGRAMME 2017 – CHEMIN TAÏLAMÉ ET SENTIER SINACOUTY

DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR MOTIF D’INTÉRÊT GÉNÉRAL DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉFECTION DES DIVERSES VOIRIES – PROGRAMME 2017 – CHEMIN TAÏLAMÉ ET SENTIER SINACOUTY   Date de mise en ligne...

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