Actes Règlementaires en ligne
Actes en Ligne
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AU LOT N°1 (GROS-ŒUVRE / DIVERS) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N° 2210021L1
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AU LOT N°1 (GROS-ŒUVRE / DIVERS) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE - N° 2210021L1Date de mise en ligne :1è/07/2024Durée de publicité : 2 mois[button...
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION SIMPLE POUR FAUTE DU TITULAIRE DES LOTS : N°1 (MAÇONNERIE/DIVERS : CENTRE SPORTIF « CZBFM »), N°2 (MAÇONNERIE/DIVERS : ÉCOLE « JOSÉ BARAU »), N°3 (MAÇONNERIE/DIVERS : ÉCOLE MATERNELLE « HÉVA »), N°4 (MAÇONNERIE/DIVERS :ÉCOLE « SARDA GARRIGA »), N°5 (PLOMBERIE-SANITAIRE : CENTRE SPORTIF « CZBFM » – ÉCOLE « JOSÉ BARAU » – ÉCOLE MATERNELLE « HÉVA » – ÉCOLE « SARDA GARRIGA »), N°7 (REVÊTEMENTS DURS SOLS ET MURS : ÉCOLE « JOSÉ BARAU » – ÉCOLE « SARDA GARRIGA ») DU MARCHÉ DE MISE AUX NORMES « ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES » DES ÉTABLISSEMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC – PHASE 1 – N° 181009
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION SIMPLE POUR FAUTE DU TITULAIRE DES LOTS : N°1 (MAÇONNERIE/DIVERS : CENTRE SPORTIF « CZBFM »), N°2 (MAÇONNERIE/DIVERS : ÉCOLE « JOSÉ BARAU »), N°3 (MAÇONNERIE/DIVERS : ÉCOLE...
Arrêté n° 957/2024Fête Nationale – défilé secteur Centre-Ville
Arrêté n° 957/2024Fête Nationale - défilé secteur Centre-VilleDate de mise en ligne :09 juillet 2024Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 956/2024 Fête Nationale secteur Centre-Ville
Arrêté n° 956/2024Fête Nationale secteur Centre-VilleDate de mise en ligne :09 juillet 2024Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 922/2024 création d’une place de stationnement réservée pour personne à mobilité réduite
Arrêté n° 922/2024 création d'une place de stationnement réservée pour personne à mobilité réduiteDate de mise en ligne :2 juillet 2024Durée de publicité : 2 mois[button link="https://drive.google.com/file/d/1AvHbliZyHGN2_HoiD8R0UGu6T_V07Ap8/view?usp=drive_link"...
Arrêtés Municipaux
Arrêté n° 957/2024Fête Nationale – défilé secteur Centre-Ville
Arrêté n° 957/2024Fête Nationale - défilé secteur Centre-VilleDate de mise en ligne :09 juillet 2024Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 956/2024 Fête Nationale secteur Centre-Ville
Arrêté n° 956/2024Fête Nationale secteur Centre-VilleDate de mise en ligne :09 juillet 2024Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 922/2024 création d’une place de stationnement réservée pour personne à mobilité réduite
Arrêté n° 922/2024 création d'une place de stationnement réservée pour personne à mobilité réduiteDate de mise en ligne :2 juillet 2024Durée de publicité : 2 mois[button link="https://drive.google.com/file/d/1AvHbliZyHGN2_HoiD8R0UGu6T_V07Ap8/view?usp=drive_link"...
Arrêté n° 879/2024portant règlementation des véhicules-sonorisés sur le territoire communal à l’occasion des élections législatives les 30 juin et 07 juillet 2024
Arrêté n° 879/2024portant règlementation des véhicules-sonorisés sur le territoire communal à l'occasion des élections législatives les 30 juin et 07 juillet 2024Date de mise en ligne :18 juin 2024Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté Arrêté n° 752/2024Direction de l’Animation et de la Vie Culturelle de la ville de Sainte-Suzanne – 11ème édition Fête de la Vanille du mercredi 07 août 2024 de 06h00 au lundi 12 août 2024 à 05h00
Arrêté Arrêté n° 752/2024Direction de l’Animation et de la Vie Culturelle de la ville de Sainte-Suzanne - 11ème édition Fête de la Vanille du mercredi 07 août 2024 de 06h00 au lundi 12 août 2024 à 05h00Date de mise en ligne :10 mai 2024Durée de publicité : 2...
Arrêtés de Travaux
Arrêté n°2713/2022 – chemin Commune Bègue
Arrêté n°2713/2022 – chemin Commune Bègue Date de mise en ligne : 14 décembre 2022 Durée de publicité : 2 mois
ARRETE N°2491-2022 : THAÏ BOXING FIGHT – le Samedi 15/10/2022
ARRETE N°2491-2022 : THAÏ BOXING FIGHT – le Samedi 15/10/2022 Date de mise en ligne : 06 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
ARRETE N°2471-2022 : BROCANTE A VILLAGE DESPRES – le Samedi 08/10/2022
ARRETE N°2471-2022 : BROCANTE A VILLAGE DESPRES – le Samedi 08/10/2022 Date de mise en ligne : 04 octobre 2022 Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 2313/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 29 rue Louis Aragon
Arrêté n° 2313/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 29 rue Louis Aragon Date d'application : à compter du 01/08/2022 – durée 30 jours [button...
Arrêté n°2312/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 1 bis rue Louis Aragon
Arrêté n°2312/2022 du 13 juillet 2022: Entreprise RUNEO : Autorisation de branchement d’alimentation en eau potable situé au N° 1 bis rue Louis Aragon Date d'application : à compter du 01/08/2022 – durée 30 jours [button...
Décisions concernant les marchés publics
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AU LOT N°1 (GROS-ŒUVRE / DIVERS) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N° 2210021L1
DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AU LOT N°1 (GROS-ŒUVRE / DIVERS) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE - N° 2210021L1Date de mise en ligne :1è/07/2024Durée de publicité : 2 mois[button...
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION SIMPLE POUR FAUTE DU TITULAIRE DES LOTS : N°1 (MAÇONNERIE/DIVERS : CENTRE SPORTIF « CZBFM »), N°2 (MAÇONNERIE/DIVERS : ÉCOLE « JOSÉ BARAU »), N°3 (MAÇONNERIE/DIVERS : ÉCOLE MATERNELLE « HÉVA »), N°4 (MAÇONNERIE/DIVERS :ÉCOLE « SARDA GARRIGA »), N°5 (PLOMBERIE-SANITAIRE : CENTRE SPORTIF « CZBFM » – ÉCOLE « JOSÉ BARAU » – ÉCOLE MATERNELLE « HÉVA » – ÉCOLE « SARDA GARRIGA »), N°7 (REVÊTEMENTS DURS SOLS ET MURS : ÉCOLE « JOSÉ BARAU » – ÉCOLE « SARDA GARRIGA ») DU MARCHÉ DE MISE AUX NORMES « ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES » DES ÉTABLISSEMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC – PHASE 1 – N° 181009
DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION SIMPLE POUR FAUTE DU TITULAIRE DES LOTS : N°1 (MAÇONNERIE/DIVERS : CENTRE SPORTIF « CZBFM »), N°2 (MAÇONNERIE/DIVERS : ÉCOLE « JOSÉ BARAU »), N°3 (MAÇONNERIE/DIVERS : ÉCOLE...
DÉCISION DU MAIRE, DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AU MARCHÉ AYANT POUR OBJET L’ACQUISITION ET LA LIVRAISON DE GRANULATS, D’ENROBÉS À CHAUD ET À FROID POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – 2023/2024 – N°231004
DÉCISION DU MAIRE, DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AU MARCHÉ AYANT POUR OBJET L’ACQUISITION ET LA LIVRAISON DE GRANULATS, D’ENROBÉS À CHAUD ET À FROID POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – 2023/2024 –...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION Relance du lot n°4 (plomberie ventilation) du marché de travaux de mise aux normes du case de Bellevue. N°2310018L4
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION Relance du lot n°4 (plomberie ventilation) du marché de travaux de mise aux normes du case de Bellevue. N°2310018L4Date de mise en ligne :25/06/2024Durée de publicité : 2 mois[button...
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION Relance du lot n°2 (menuiseries aluminium et métallerie) du marché de travaux de mise aux normes du case de Bellevue. N°2310018L2
DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION Relance du lot n°2 (menuiseries aluminium et métallerie) du marché de travaux de mise aux normes du case de Bellevue. N°2310018L2Date de mise en ligne :25/06/2024Durée de publicité :...