Actes Règlementaires en ligne

Actes en Ligne

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION D’UN MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE FERDINAND CHANE BON DE SAINTE-SUZANNE – N°2310029

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION D’UN MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE FERDINAND CHANE BON DE SAINTE-SUZANNE - N°2310029   Date de mise en ligne :30 décembre 2024  ...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCES FLOTTE AUTOMOBILE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA VILLE, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) ET LA CAISSE DES ECOLES DE SAINTE SUZANNE N°2410019

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCES FLOTTE AUTOMOBILE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA VILLE, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) ET LA CAISSE...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT DES STRUCTURES CHARPENTE METALLIQUE DES ECOLES VICTOR HUGO ET MARIE-ALINE WUATHION N°2410022

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT DES STRUCTURES CHARPENTE METALLIQUE DES ECOLES VICTOR HUGO ET MARIE-ALINE WUATHION N°2410022Date de mise en ligne :19 décembre 2024Durée de...

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°2 AUX LOTS n°1 (chapiteaux 4mx4m), n°2 (chapiteaux 5mx5m), n°3 (chapiteaux 20mx10m) et n°4 (chapiteaux 3m x 3m) DU MARCHE DE LOCATION, DE LIVRAISON ET D’INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR LES DIVERSES MANIFESTATIONS ET LES RECEPTIONS PROTOCOLAIRES DE LA VILLE DE SAINTE-SUZANNE, ANNEES 2023/2024. N°2310020 PASSE AVEC SAS ETB REUNION

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°2 AUX LOTS n°1 (chapiteaux 4mx4m), n°2 (chapiteaux 5mx5m), n°3 (chapiteaux 20mx10m) et n°4 (chapiteaux 3m x 3m) DU MARCHE DE LOCATION, DE LIVRAISON ET D’INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR...

Arrêtés Municipaux

Association Culturelle et Artistique de Bel-Air (A.C.A.B.A) – Kabar dann’ Bel Air – Fermeture du parking de l’ancienne école maternelle les Bauhinias le 21/12/2024 de 09h00 à 23h30.

Arrêté Association Culturelle et Artistique de Bel-Air (A.C.A.B.A) - Kabar dann' Bel Air - Fermeture du parking de l'ancienne école maternelle les Bauhinias le 21/12/2024 de 09h00 à 23h30.   Date de mise en ligne :10 décembre 2024   Durée de publicité : 2...

Service Protocole – 106ème anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918. Fermeture de la rue du Général de Gaulle et la rue de l’Église le dimanche 10 novembre 2024 à 22h00 au lundi 11 novembre 2024 à 14h00.

Arrêté Service Protocole – 106ème anniversaire de l'Armistice du 11 novembre 1918. Fermeture de la rue du Général de Gaulle et la rue de l’Église le dimanche 10 novembre 2024 à 22h00 au lundi 11 novembre 2024 à 14h00.Date de mise en ligne :6 novembre 2024Durée de...

Arrêtés de Travaux

Décisions concernant les marchés publics

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION D’UN MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE FERDINAND CHANE BON DE SAINTE-SUZANNE – N°2310029

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION D’UN MARCHE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE FERDINAND CHANE BON DE SAINTE-SUZANNE - N°2310029   Date de mise en ligne :30 décembre 2024  ...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCES FLOTTE AUTOMOBILE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA VILLE, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) ET LA CAISSE DES ECOLES DE SAINTE SUZANNE N°2410019

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCES FLOTTE AUTOMOBILE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA VILLE, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) ET LA CAISSE...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT DES STRUCTURES CHARPENTE METALLIQUE DES ECOLES VICTOR HUGO ET MARIE-ALINE WUATHION N°2410022

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT DES STRUCTURES CHARPENTE METALLIQUE DES ECOLES VICTOR HUGO ET MARIE-ALINE WUATHION N°2410022Date de mise en ligne :19 décembre 2024Durée de...

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°2 AUX LOTS n°1 (chapiteaux 4mx4m), n°2 (chapiteaux 5mx5m), n°3 (chapiteaux 20mx10m) et n°4 (chapiteaux 3m x 3m) DU MARCHE DE LOCATION, DE LIVRAISON ET D’INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR LES DIVERSES MANIFESTATIONS ET LES RECEPTIONS PROTOCOLAIRES DE LA VILLE DE SAINTE-SUZANNE, ANNEES 2023/2024. N°2310020 PASSE AVEC SAS ETB REUNION

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°2 AUX LOTS n°1 (chapiteaux 4mx4m), n°2 (chapiteaux 5mx5m), n°3 (chapiteaux 20mx10m) et n°4 (chapiteaux 3m x 3m) DU MARCHE DE LOCATION, DE LIVRAISON ET D’INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU LOT N°2 (LUBRIFIANTS) ET PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°1 (CARBURANTS) DU MARCHE ACQUISITION DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – ANNEE 2025 N°2410018

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DU LOT N°2 (LUBRIFIANTS) ET PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°1 (CARBURANTS) DU MARCHE ACQUISITION DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES - ANNEE...

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