Délibération des Conseils Municipaux

Délibérations du Conseil Municipal du 24 Septembre 2024   Délibération n°24/047/DGS examinée le 24/09/2024 - Choix du délégataire et Approbation de la Convention de Délégation de Service Public pour l’Exploitation et la Gestion de la Crèche Ti Fleur Vanille –...

Délibération n° 24/031/DGS - Désignation de deux représentants de la collectivité pour siéger à la Société Publique Locale Oser Pour l’Education (SPL OPE) – Un représentant au Conseil d’Administration – Un représentant au Comité de Contrôle Analogue. - APPROUVÉE....

Délibération n°24/014/DRHexaminée le 11/04/2024 - Attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat –Approuvée.   Délibération n°24/015/DRH examinée le 11/04/2024 -Modification du Temps de Travail–Approuvée.   Délibération n°24/016/DRH examinée le...

Délibération n° 24/001/DGS - Rapport sur les actions entreprises par la Commune de Sainte-Suzanne à la suite du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (concernant les exercices 2017 et suivants) présenté au conseil municipal le 12...

Délibération n°23/086/DGSexaminée le 12/12/2023 - Délégation de Service Public de la Crèche Ti Fleur Vanille - Approuvée. Délibération n°23/087/DRH examinée le 12/12/2023 –Agents recenseurs 2024 – Recrutement et Rémunération–Approuvée. Délibération n°23/088/DRH...

Délibération n°23/035/CAB examinée le 20/06/2023 – Motion relative à la réforme de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - Approuvée. Délibération 23/036/CAB examinée le 20/06/2023 – Motion relative aux...

Délibération n° 23/020/DRH - Recrutement de personnels - APPROUVEE. Délibération n° 23/021/DF - Budget Primitif 2023 - Budget Principal - APPROUVEE. Délibération n° 23/022/DF - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et organismes pour l’année...

  Délibération n°23/001/DGS examinée le 21/02/2023 – Débat sur les Orientations Budgétaires 2023 - Approuvée. Délibération n°23/002/DGS examinée le 21/02/2023 – Communication du Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes à l’Assemblée...

Délibération n °22/083/CAB - Organisation de la 4ème édition de la marche Réunionnaise pour le climat et la biodiversité au Bocage (4 & 5 mars 2023) – APPROUVEE. Délibération n° 22/084/DF - Autorisation à accorder au Maire d’engager, de liquider, de mandater les...

Délibération n°22/056/CAB examinée le 20/09/2022 – Dénomination du CASE du Village Desprez « Antoine ALLIER » dit « TAFINE » – Approuvée. Délibération n°22/057/DRH examinée le 20/09/2022 – Protection Fonctionnelle – Approuvée. Délibération n° 22/058/DCPJ examinée le...