Arrêtés Municipaux
Arrêté n° 957/2024Fête Nationale – défilé secteur Centre-Ville
Arrêté n° 957/2024Fête Nationale - défilé secteur Centre-VilleDate de mise en ligne :09 juillet 2024Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 956/2024 Fête Nationale secteur Centre-Ville
Arrêté n° 956/2024Fête Nationale secteur Centre-VilleDate de mise en ligne :09 juillet 2024Durée de publicité : 2 mois Accéder au...
Arrêté n° 922/2024 création d’une place de stationnement réservée pour personne à mobilité réduite
Arrêté n° 922/2024 création d'une place de stationnement réservée pour personne à mobilité réduiteDate de mise en ligne :2 juillet 2024Durée de publicité : 2 mois[button link="https://drive.google.com/file/d/1AvHbliZyHGN2_HoiD8R0UGu6T_V07Ap8/view?usp=drive_link"...
Arrêté n° 879/2024portant règlementation des véhicules-sonorisés sur le territoire communal à l’occasion des élections législatives les 30 juin et 07 juillet 2024
Arrêté n° 879/2024portant règlementation des véhicules-sonorisés sur le territoire communal à l'occasion des élections législatives les 30 juin et 07 juillet 2024Date de mise en ligne :18 juin 2024Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté Arrêté n° 752/2024Direction de l’Animation et de la Vie Culturelle de la ville de Sainte-Suzanne – 11ème édition Fête de la Vanille du mercredi 07 août 2024 de 06h00 au lundi 12 août 2024 à 05h00
Arrêté Arrêté n° 752/2024Direction de l’Animation et de la Vie Culturelle de la ville de Sainte-Suzanne - 11ème édition Fête de la Vanille du mercredi 07 août 2024 de 06h00 au lundi 12 août 2024 à 05h00Date de mise en ligne :10 mai 2024Durée de publicité : 2...
Arrêté n° 751/2024Direction de l’Animation et de la Vie Culturelle de la ville de Sainte-Suzanne – Fête de la Musique du jeudi 20 juin à 17h00 au samedi 22 juin 2024 à 10h00 – secteur centre-ville
Arrêté n° 751/2024Direction de l’Animation et de la Vie Culturelle de la ville de Sainte-Suzanne - Fête de la Musique du jeudi 20 juin à 17h00 au samedi 22 juin 2024 à 10h00 - secteur centre-villeDate de mise en ligne :10 mai 2024Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté n° 722/2024Passage du relais de la Flamme Olympique du mercredi 12 juin 2024 – Défilé sur la RN2002 – avenue Pierre Mendès France
Arrêté n° 722/2024Passage du relais de la Flamme Olympique du mercredi 12 juin 2024 - Défilé sur la RN2002 - avenue Pierre Mendès FranceDate de mise en ligne :29 Avril 2024Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté n° 721/2024Passage du relais de la Flamme Olympique du mercredi 12 juin 2024 – rue du Bocage et rue du Stade
Arrêté n° 721/2024Passage du relais de la Flamme Olympique du mercredi 12 juin 2024 - rue du Bocage et rue du StadeDate de mise en ligne :29 Avril 2024Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté n° 720/2024Passage du relais de la Flamme Olympique du mercredi 12 juin 2024 – rue du Général de Gaulle
Arrêté n° 720/2024Passage du relais de la Flamme Olympique du mercredi 12 juin 2024 - rue du Général de GaulleDate de mise en ligne :29 Avril 2024Durée de publicité : 2 mois[button...
Arrêté n° 227/2024 Nouvel An Tamoule 5125 dimanche 14 avril 2024 de 06h00 à 18h00 sur la stade B du Bocage ainsi qu’un défilé de 15h00 à 17h00 du parc des jeux vers le stade B du Bocage
Arrêté n° 227/2024Nouvel An Tamoule 5125 dimanche 14 avril 2024 de 06h00 à 18h00 sur la stade B du Bocage ainsi qu’un défilé de 15h00 à 17h00 du parc des jeux vers le stade B du BocageDate de mise en ligne :28/03/2024Durée de publicité : 2 mois[button...