| 24/076/CAB |
Organisation de la 6ème édition de la marche réunionnaise pour le climat la biodiversité – Adoption du plan de financement.
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- DGA RESSOURCES HUMAINES ET INSERTION
| 24/077/DRH – |
Créations d’emplois permanents et modification du tableau des effectifs.
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| 24/078/DRH – |
Institution du temps partiel et ses modalités d’exercice.
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| 24/079/DRH – |
Agents recenseurs 2025 – Recrutement et rémunération.
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| 24/080/DRH – |
Institution de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour les fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale.
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| 24/081DRH – |
Adhésion à la convention de participation « RISQUES PREVOYANCE » proposée par le Centre de Gestion de La Réunion.
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- DGA FINANCES ET MOYENS LOGISTIQUES
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| 24/082/DF – |
Décision modificative N°1 du Budget Principal 2024 après vote du Budget Supplémentaire.
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| 24/083/DF – |
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations.
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| 24/084/DF – |
Attribution d’une subvention d’équipement à l’Association Football Club de Bagatelle SAINTE SUZANNE.
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| 24/085/DF – |
Avance sur subventions de fonctionnement aux Associations au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des Ecoles pour l’Année 2025.
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| 24/086/DF – |
Autorisation à accorder au Maire afin d’engager, de liquider, de mandater en 2025, les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits votes au budget ville 2024.
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| 24/087/DF – |
Bonus Territoire – Attribution du Bonus Territoire aux Etablissements d’Accueil Jeunes Enfants (EAJE).
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| 24/088/DF – |
Garantie d’emprunt à accorder à la Société Immobilière du Département de La Réunion (SIDR) sur le prêt 166563 relatif à la construction de 39 LLTS sur le secteur de Bagatelle Sainte Suzanne.
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- DGA REGLEMENTATION JURIDIQUE ET CITOYENNETE
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| 24/089/DCPJ – |
Délégation de compétence en matière de marchés publics : Compte rendu du Maire au Conseil Municipal.
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| 24/090/DRC – |
Délégation de compétence en matière funéraire : Compte rendu du Maire au Conseil Municipal.
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- DGA AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
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| 24/095/DAT – |
Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) – Convention de mission d’accompagnement – Année 2025.
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| 24/096/SET – |
Tarif des droits de place pour les manifestations importantes – Modification de la délibération n° 12/073 du 12 juillet 2012.
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| 24/097/SET – |
Dérogation collective du Maire au principe de repos dominical – Commerces de détail alimentaire et non alimentaire – Liste des dimanches pour l’année 2025.
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| 24/098/DVLP – |
Programme d’actions complémentaires du Contrat de Ville – ANNEE 2024 – Modification du rapport n°24/065/DVLP.
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| 24/099/DVLP – |
Contrat de Ville » ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030″.
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- DGA ANIMATION ET EDUCATION GLOBALE
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| 24/100/DEG – |
Autorisation de signature de la convention de mise à disposition des Accompagnants d’Elèves en Situation de Handicap (AESH) de l’Éducation Nationale pendant la pause méridienne.
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| 24/101/DEG – |
Mise au rebut du mobilier scolaire en fin de vie ou devenu obsolète.
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| 24/102/CAB – |
Motion du Conseil Municipal sur la prise en charge des dommages causés par le cyclone.BELAL.
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