Documents administratifs
Retrouvez ici tous les documents officiels publiés par la Ville de Sainte-Suzanne. Cette section regroupe, de manière claire et accessible, les arrêtés, décisions, comptes rendus et informations administratives essentielles à la vie municipale. Les fichiers sont classés par thématique pour faciliter vos recherches.
Tous les documents administratifs
Accédez rapidement aux arrêtés, délibérations et décisions municipales grâce à notre espace dédié aux documents administratifs.
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- Délibérations du conseil municipal
Arrêtés Municipaux
Retrouvez ici l’ensemble des arrêtés pris par la municipalité concernant la vie locale, les règlements et les décisions de gestion communale.
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Arrêtés de travaux
Consultez les arrêtés en cours ou à venir relatifs aux chantiers, fermetures de routes ou aménagements réalisés sur le territoire de Sainte-Suzanne.
durée 30 jours Date de retrait : 01/10/2022
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Décisions marchés publics
Suivez les décisions prises dans le cadre des marchés publics de la ville : attributions, contrats signés et délibérations correspondantes.
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Délibérations du conseil municipal
Consultez les comptes-rendus des séances du conseil municipal, incluant les débats, votes et décisions validées par les élus.
25/001/DGS Débat sur les orientations budgétaires 2025 https://drive.google.com/file/d/1TecPgdavEOWT6nxhUvf7XTqMmFG1M1oG/view?usp=drive_link 25/002/DCP Délégation de compétence en matière de...
CABINET DU MAIRE 24/076/CAB Organisation de la 6ème édition de la marche réunionnaise pour le climat la biodiversité – Adoption du plan de financement. [button...
Délibération n°24/047/DGS examinée le 24/09/2024 - Choix du délégataire et Approbation de la Convention de Délégation de Service Public pour l’Exploitation et la Gestion de la Crèche Ti Fleur...
Délibération n° 24/031/DGS - Désignation de deux représentants de la collectivité pour siéger à la Société Publique Locale Oser Pour l’Education (SPL OPE) – Un représentant au Conseil...
Délibération n°24/014/DRHexaminée le 11/04/2024 - Attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat –Approuvée. Délibération n°24/015/DRH examinée le 11/04/2024 -Modification du Temps...
Délibération n° 24/001/DGS - Rapport sur les actions entreprises par la Commune de Sainte-Suzanne à la suite du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (concernant les...
Délibération n°23/086/DGSexaminée le 12/12/2023 – Délégation de Service Public de la Crèche Ti Fleur Vanille – Approuvée. Délibération n°23/087/DRH examinée le 12/12/2023 –Agents recenseurs 2024 –...
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