| 25/044/DRH |
Revalorisation de la valeur faciale unitaire, et de l’indemnité compensatoire et dématérialisation des titres restaurant |
| 25/045/DF |
Affectation des résultats de l’exercice 2024 du budget principal |
| 25/046/DF |
Budget supplémentaire 2025 budget principal |
| 25/047/DF |
Attribution de subvention d’équipement aux associations |
| 25/048/DF |
Attribution du bonus territoire aux établissements d’accueil jeunes enfants (EAJE) modification de la délibération n°24/087 du 10/12/2024 |
| 25/049/DF |
Modification du tarif de la taxe sur les déchets ménagers et assimilés en installation de stockage a compter du 1er janvier 2026 |
| 25/050/DF |
Approbation du compte rendu annuel au concédant (crac) de clôture de la résorption de l’habitat insalubre (RHI) Commune Ango – complément de la délibération n°23/123 – mise en place d’un échéancier et correction d’une erreur matérielle |
| 25/051/DF |
Approbation du compte rendu annuel au concédant (crac) de clôture de la résorption de l’habitat insalubre (RHI) Deux Rives au 30 juin 2025 |
| 25/052/DF |
Approbation du compte rendu annuel au concédant (crac) de clôture de la résorption de l’habitat insalubre (RHI) Franche Terre au 31 juillet 2025 |
| 25/053/DF |
Approbation du compte rendu annuel au concédant (crac) de clôture de la résorption de l’habitat insalubre (RHI) Bagatelle au 31 juillet 2025 |
| 25/054/DF |
Communication du rapport spécial, du rapport d’activité et du rapport sur les comptes annuels de l’exercice 2024 de la société d’économie mixte d’aménagement et de construction (SEMAC) |
| 25/055/DF |
Communication du rapport de gestion de l’exercice 2023 de la société publique locale énergies Réunion (SPL énergies Réunion) |
| 25/056/DF |
Communication du rapport de gestion de l’exercice 2024 de la société publique locale énergies Réunion (SPL énergies Réunion) |
| 25/057/DCPJ |
Délégation de compétence en matière de marchés publics / Compte Rendu du Maire au Conseil Municipal |
| 25/058/DRC |
Délégation de compétence en matière funéraire / Compte Rendu du maire au Conseil Municipal |
| 25/059/HAB |
Renouvellement du partenariat cinor/commune pour favoriser l’accession a la propriété de 27 logements très sociaux communaux / Convention Cinor/Commune de Sainte-Suzanne |
| 25/060/DAT |
Approbation de la révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme « Pont Bois Rouge » |
| 25/061/DAT |
Approbation de la révision générale du plan local d’urbanisme |
| 25/062/HAB |
rétrocession logements très sociaux (LTS) Epoux Ogire Richel |
| 25/063/DVLP |
Approbation du contrat de ville – « Engagements Quartiers 2030 » et autorisation de signature |
| 25/064/DVLP |
Attribution de subvention aux associations actions connexes au contrat de ville de le commune de Sainte-Suzanne |
| 25/065/DAVC |
Modification du règlement intérieur / Centre Zélindor de moring et de Boxe Française |
| 25/066/DAVC |
Convention de partenariat avec les » TEAT Départementaux » |
| 25/067/DAVC |
Renouvellement du contrat territoire lecture |
| 25/068/INFRA |
Travaux d’aménagement de la voirie communale a vocation agricole modification du plan de financement prévisionnel et autorisation a donner au Maire a solliciter la subvention FEADER – PSN 2023-2027 |
