Délibérations du Conseil Municipal du 24 JUIN 2025

Date de Mise en ligne : 2025-04-17

25/027/DEG	Ouverture d’une classe passerelle à l’ecole Marie Aline Wuathion à Bagatelle Accéder au Document
25/028/DRH	Création d’emplois permanents, changements de filières et nominations Accéder au Document
25/029/DCPJ	Délégation compétence en matière de marches publics compte rendu du maire au conseil municipal Accéder au Document
25/030/DF	Audit des associations football club Bagatelle Sainte-Suzanne pour les années 2022 et 2023 Accéder au Document
25/031/DF	APPROBAT° DU CDG 2024 DU BUDGET PRINCIPAL Accéder au Document
25/032/DF	APPROBAT° DU CA 2024 DU BUDGET PRINCIPAL Accéder au Document
25/033/DF	ATTRIBUT° DE SUBVENT° DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2025 Accéder au Document
25/034/DF	AVENANT N°2 CONVENTIONS OGEC SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION Accéder au Document
25/035/PAM	VENTE AU PLUS OFFRANT DES VEHICULES Accéder au Document
25/036/DAT	MODIFICAT° DE LA DELB N°15-012 INCORPORAT° DES VOIRIES ET ESPACES COMMUNS DU LOT LES PORTES DE BAGATELLE Accéder au Document
25/037/DAT	EXTRACT° DU DOMAINE PUBLIC DE LA VOIRIE AGRICOLE – RENAISSANCE LES BAS Accéder au Document
25/038/DAT	EXTRACT° DU DOMAINE PUBLIC – CHEMIN MARTIN LUTHER KING EN PARTIE Accéder au Document
25/039/DAT	APPROBAT° DE LA REVIS° ALLEGEE DU PLU SECTEUR GRANDE RAVINE Accéder au Document
25/040/DAT	ACTE DE VENTE LTS VILLAGE DESPREZ A MADAME GABARET ROSE LYNE Accéder au Document
25/041/DAT	ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE PARCELLE CADASTREE AE 370 EN PARTIE Accéder au Document
25/042/DAT	VENTE PARCELLES CADASTREES AH 294 – AH 378 A LA SODIAC Accéder au Document
25/043/SUPER	APPROBAT° DU PROJET D’EXTENS° DU CENTRE SOCIAL BAGATELLE – PLAN DE FINANCEMENT ASSOCIE Accéder au Document

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Délibération n°24/014/DRHexaminée le 11/04/2024 - Attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat –Approuvée. Délibération n°24/015/DRH examinée le 11/04/2024 -Modification du Temps...

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Délibération n°23/086/DGSexaminée le 12/12/2023 – Délégation de Service Public de la Crèche Ti Fleur Vanille – Approuvée. Délibération n°23/087/DRH examinée le 12/12/2023 –Agents recenseurs 2024 –...

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Délibérations du conseil municipal

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT DE TRANSFERT AU LOT N°3 (CHARPENTE COUVERTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE _ N° 2010029L3 PASSE AVEC LA SOCIETE C.M.O.I

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DES LOTS DU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE _ N°251001

Décisions marchés publics

Arrêté n° 266/2025 – CMA MOBILE – Permis provisoire de stationnement sur le secteur du Centre-Ville rue de l’Église en face du 2ème snack Bar le jeudi 18 septembre 2025 et le mercredi 03 décembre 2025 de 08h00 à 14h00.

Arrêtés municipaux

Arrêté n° 238/2025 – Mairie – Grande brocante à Sainte-Suzanne tous les samedis du mois de juillet 2025 de 13h00 à 17h00. Fermeture de la place du Marché Forain la partie goudronnée tous les vendredis du mois de juillet 2025 à 22h00.

Arrêtés municipaux

Arrêté n° 240/2025 relatif à TOTAL ENERGIES, concernant la fermeture de la rue du Bocage pour l’occupation des places de stationnement dans le cadre de l’inauguration des éoliennes.

Arrêtés municipaux

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AU LOT 72 (LÉGUMES ET FÉCULENTS SURGELÉS N°2) MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE. ANNEES 2023/2026 N°231006L72 PASSE AVEC ROYAL BOURBON INDUSTRIES SAS

Décisions marchés publics

Club d’Athlétisme de la TEAM RUN 974 – épreuve sportive semi-marathon le dimanche 13 juillet 2025 de 06h30 à 12h00. Modification de la fermeture de la rue du Bocage prévue le samedi 12 juillet 2025 à 22h00 au dimanche 13 juillet 2025 à 12h00.

Arrêtés municipaux

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ACQUISITION ET LIVRAISON DE GRANULATS, D’ENROBES A CHAUD ET A FROID POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – ANNEE 2025 – N°2410025

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU LOT 11 (ETANCHEITE – PEINTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE PASSE AVEC LA SOCIETE TRAVAUX DISTRIBUTION & SERVICES (TDS) N°2010029L11

Décisions marchés publics

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Arrêté n° 266/2025 – CMA MOBILE – Permis provisoire de stationnement sur le secteur du Centre-Ville rue de l’Église en face du 2ème snack Bar le jeudi 18 septembre 2025 et le mercredi 03 décembre 2025 de 08h00 à 14h00.

Arrêté n° 238/2025 – Mairie – Grande brocante à Sainte-Suzanne tous les samedis du mois de juillet 2025 de 13h00 à 17h00. Fermeture de la place du Marché Forain la partie goudronnée tous les vendredis du mois de juillet 2025 à 22h00.

Arrêté n° 240/2025 relatif à TOTAL ENERGIES, concernant la fermeture de la rue du Bocage pour l’occupation des places de stationnement dans le cadre de l’inauguration des éoliennes.

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DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ACQUISITION ET LIVRAISON DE GRANULATS, D’ENROBES A CHAUD ET A FROID POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – ANNEE 2025 – N°2410025

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