Délibérations du Conseil Municipal du 24 JUIN 2025

Date de Mise en ligne : 2025-04-17

25/027/DEG	Ouverture d’une classe passerelle à l’ecole Marie Aline Wuathion à Bagatelle Accéder au Document
25/028/DRH	Création d’emplois permanents, changements de filières et nominations Accéder au Document
25/029/DCPJ	Délégation compétence en matière de marches publics compte rendu du maire au conseil municipal Accéder au Document
25/030/DF	Audit des associations football club Bagatelle Sainte-Suzanne pour les années 2022 et 2023 Accéder au Document
25/031/DF	APPROBAT° DU CDG 2024 DU BUDGET PRINCIPAL Accéder au Document
25/032/DF	APPROBAT° DU CA 2024 DU BUDGET PRINCIPAL Accéder au Document
25/033/DF	ATTRIBUT° DE SUBVENT° DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2025 Accéder au Document
25/034/DF	AVENANT N°2 CONVENTIONS OGEC SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION Accéder au Document
25/035/PAM	VENTE AU PLUS OFFRANT DES VEHICULES Accéder au Document
25/036/DAT	MODIFICAT° DE LA DELB N°15-012 INCORPORAT° DES VOIRIES ET ESPACES COMMUNS DU LOT LES PORTES DE BAGATELLE Accéder au Document
25/037/DAT	EXTRACT° DU DOMAINE PUBLIC DE LA VOIRIE AGRICOLE – RENAISSANCE LES BAS Accéder au Document
25/038/DAT	EXTRACT° DU DOMAINE PUBLIC – CHEMIN MARTIN LUTHER KING EN PARTIE Accéder au Document
25/039/DAT	APPROBAT° DE LA REVIS° ALLEGEE DU PLU SECTEUR GRANDE RAVINE Accéder au Document
25/040/DAT	ACTE DE VENTE LTS VILLAGE DESPREZ A MADAME GABARET ROSE LYNE Accéder au Document
25/041/DAT	ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE PARCELLE CADASTREE AE 370 EN PARTIE Accéder au Document
25/042/DAT	VENTE PARCELLES CADASTREES AH 294 – AH 378 A LA SODIAC Accéder au Document
25/043/SUPER	APPROBAT° DU PROJET D’EXTENS° DU CENTRE SOCIAL BAGATELLE – PLAN DE FINANCEMENT ASSOCIE Accéder au Document

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Délibération n°24/014/DRHexaminée le 11/04/2024 - Attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat –Approuvée. Délibération n°24/015/DRH examinée le 11/04/2024 -Modification du Temps...

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Délibération n° 24/001/DGS - Rapport sur les actions entreprises par la Commune de Sainte-Suzanne à la suite du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (concernant les...

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Délibération n°23/086/DGSexaminée le 12/12/2023 – Délégation de Service Public de la Crèche Ti Fleur Vanille – Approuvée. Délibération n°23/087/DRH examinée le 12/12/2023 –Agents recenseurs 2024 –...

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Délibérations du conseil municipal

Club d’Athlétisme de la TEAM RUN 974 – épreuve sportive semi-marathon le dimanche 13 juillet 2025 de 06h30 à 12h00. Modification de la fermeture de la rue du Bocage prévue le samedi 12 juillet 2025 à 22h00 au dimanche 13 juillet 2025 à 12h00.

Arrêtés municipaux

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ACQUISITION ET LIVRAISON DE GRANULATS, D’ENROBES A CHAUD ET A FROID POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – ANNEE 2025 – N°2410025

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU LOT 11 (ETANCHEITE – PEINTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE PASSE AVEC LA SOCIETE TRAVAUX DISTRIBUTION & SERVICES (TDS) N°2010029L11

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 DU MARCHE ACQUISITION DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET D’OUTILLAGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – 2024/2025 – N°241003

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°01 (VRD) DU MARCHE DE TRAVAUX DE SECURISATION DU SENTIER TAILAMEE – N° 2410010L1

Décisions marchés publics

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MISE AUX NORMES « ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES » DES ETABLISSEMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC – PHASE 1 PASSE AVEC MONSIEUR ALAIN CHANE-FAT N°1410084

Décisions marchés publics

ASA SMER – Rallye Régional de Sainte-Suzanne 2025 – Place du Marché Forain; Parking Front de Mer EX Marché Forain – rue du 20 Décembre; zones de regroupement des véhicules portion de rue comprise entre SEVI et STOP terrain tennis.

Arrêtés municipaux

ASA SMER – Rallye Régional de Sainte-Suzanne 2025 le samedi 10 mai 2025 de 07h00 à 19h00

Arrêtés municipaux

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION RELANCE DU LOT N° 10 (MENUISERIES BOIS ET METAL) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE N°2010029L10

Décisions marchés publics

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