Délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

Date de Mise en ligne : 2024-12-17
  • CABINET DU MAIRE
24/076/CAB 

Organisation de la 6ème édition de la marche réunionnaise pour le climat la biodiversité – Adoption du plan de financement.

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  • DGA RESSOURCES HUMAINES ET INSERTION
24/077/DRH –

Créations d’emplois permanents et modification du tableau des effectifs.

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24/078/DRH –

Institution du temps partiel et ses modalités d’exercice.

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24/079/DRH –

Agents recenseurs 2025 – Recrutement et rémunération.

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24/080/DRH –

Institution de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour les fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale.

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24/081DRH –

Adhésion à la convention de participation « RISQUES PREVOYANCE » proposée par le Centre de Gestion de La Réunion.

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  1. DGA FINANCES ET MOYENS LOGISTIQUES
   
24/082/DF –

Décision modificative N°1 du Budget Principal 2024 après vote du Budget Supplémentaire.

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24/083/DF –

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations.

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24/084/DF –

Attribution d’une subvention d’équipement à l’Association Football Club de Bagatelle SAINTE SUZANNE.

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24/085/DF –

Avance sur subventions de fonctionnement aux Associations au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des Ecoles pour l’Année 2025.

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24/086/DF –

Autorisation à accorder au Maire afin d’engager, de liquider, de mandater en 2025, les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits votes au budget ville 2024.

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24/087/DF –

Bonus Territoire – Attribution du Bonus Territoire aux Etablissements d’Accueil Jeunes Enfants (EAJE).

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24/088/DF –

Garantie d’emprunt à accorder à la Société Immobilière du Département de La Réunion (SIDR) sur le prêt 166563 relatif à la construction de 39 LLTS sur le secteur de Bagatelle Sainte Suzanne.

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  1. DGA REGLEMENTATION JURIDIQUE ET CITOYENNETE
24/089/DCPJ –

Délégation de compétence en matière de marchés publics : Compte rendu du Maire au Conseil Municipal.

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24/090/DRC –

Délégation de compétence en matière funéraire : Compte rendu du Maire au Conseil Municipal.

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  • DGA AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
24/095/DAT –

Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) – Convention de mission d’accompagnement – Année 2025.

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24/096/SET –

Tarif des droits de place pour les manifestations importantes – Modification de la délibération n° 12/073 du 12 juillet 2012.

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24/097/SET –

Dérogation collective du Maire au principe de repos dominical – Commerces de détail alimentaire et non alimentaire – Liste des dimanches pour l’année 2025.

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24/098/DVLP –

Programme d’actions complémentaires du Contrat de Ville – ANNEE 2024 – Modification du rapport n°24/065/DVLP.

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24/099/DVLP –

Contrat de Ville  » ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030″.

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  • DGA ANIMATION ET EDUCATION GLOBALE
24/100/DEG –

Autorisation de signature de la convention de mise à disposition des Accompagnants d’Elèves en Situation de Handicap (AESH) de l’Éducation Nationale pendant la pause méridienne.

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24/101/DEG –

Mise au rebut du mobilier scolaire en fin de vie ou devenu obsolète.

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24/102/CAB –

Motion du Conseil Municipal sur la prise en charge des dommages causés par le cyclone.BELAL.

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