DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT DE TRANSFERT AU LOT N°3 (CHARPENTE COUVERTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE _ N° 2010029L3 PASSE AVEC LA SOCIETE C.M.O.I

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DES LOTS DU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE _ N°251001

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AU LOT 72 (LÉGUMES ET FÉCULENTS SURGELÉS N°2) MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE. ANNEES 2023/2026 N°231006L72 PASSE AVEC ROYAL BOURBON INDUSTRIES SAS

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ACQUISITION ET LIVRAISON DE GRANULATS, D’ENROBES A CHAUD ET A FROID POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – ANNEE 2025 – N°2410025

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU LOT 11 (ETANCHEITE – PEINTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE PASSE AVEC LA SOCIETE TRAVAUX DISTRIBUTION & SERVICES (TDS) N°2010029L11

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 DU MARCHE ACQUISITION DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET D’OUTILLAGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – 2024/2025 – N°241003

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°01 (VRD) DU MARCHE DE TRAVAUX DE SECURISATION DU SENTIER TAILAMEE – N° 2410010L1

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MISE AUX NORMES « ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES » DES ETABLISSEMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC – PHASE 1 PASSE AVEC MONSIEUR ALAIN CHANE-FAT N°1410084

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION RELANCE DU LOT N° 10 (MENUISERIES BOIS ET METAL) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE N°2010029L10

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°9 (ELECTRICITE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N° 2210021L9

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°8 (PLOMBERIE-SANITAIRE / PROTECTION INCENDIE & CLIMATISATION / VENTILATION) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N° 2210021L8

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°2 (CIMETIERE DU CENTRE-VILLE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE. N° 2410021L2

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE LOCATION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR LES DIVERSES MANIFESTATIONS ET LES RECEPTIONS PROTOCOLAIRES DE LA VILLE DE SAINTE-SUZANNE – 2024/2025 N°2410012

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°1 : CIMETIERE DE QUARTIER FRANÇAIS DU MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE. N°2410021L1

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°2 (LUBRIFIANTS) DU MARCHE D’ACQUISITION DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – ANNEE 2025 – N°2410018L2

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE PARTIELLE ET MISSION OPC POUR LA RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE DU BOCAGE COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE N°211005 PASSE AVEC LE GROUPEMENT SARL BDBAT (mandataire) , SARL EDEX INGENIERIE (cotraitant) ET SAS MAYOTTE CONSEIL CONCEPTION INGENIERIE (M2CI) (cotraitant)

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DE MARCHE RELANCE DU LOT N°6 (PLOMBERIE) DU MARCHE DE CREATION ET REHABILITATION DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET DIVERS TRAVAUX SUR SAINTE-SUZANNE – N°2310031L6

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DE MARCHE CONSTRUCTION D’UN BATIMENT DE STOCKAGE DE KAYAK LOT N°2 (CHARPENTE/COUVERTURE – METALLERIE) N°2410024

DECISION DU MAIRE PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES « LO RWA KAF » N°2310022

DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU LOT N°6 (PLOMBERIE) ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N°1 (VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS), N°2 (CONSTRUCTION MODULAIRE), N°3 (PEINTURE), N°4 (CONSTRUCTION MÉTALLIQUE), N°5 (FAUX PLAFOND), N°7 (ÉLECTRICITÉ) ET N°8 (MENUISERIE) DU MARCHÉ DE CRÉATION ET DE RÉHABILITATION DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET DIVERS TRAVAUX SUR SAINTE-SUZANNE – N° 2310031.

DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR ARRÊT D’EXÉCUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE MULTI-ACTIVITÉS AU CENTRE-VILLE N° 120149

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS n°1 (chapiteaux 4mx4m), n°2 (chapiteaux 5mx5m), n°3 (chapiteaux 20mx10m) et n°4 (chapiteaux 3m x 3m) MARCHE DE LOCATION, DE LIVRAISON ET D’INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR LES DIVERSES MANIFESTATIONS ET LES RECEPTIONS PROTOCOLAIRES DE LA VILLE DE SAINTE-SUZANNE, ANNEES 2023/2024 N°2310020