Documents administratifs

Arrêté n°329 – RONDE DE L’EST 2025 – Etape 2 Dimanche 14 septembre 2025

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE RELANCE DU LOT N°3 (LOCATION DE CAMION NACELLE ELEVATRICE AVEC CHAUFFEUR (HAUTEUR 17 METRES)) DU MARCHE DE LOCATION DE CAMIONS ET D’ENGINS DE CHANTIER POUR LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE N°2310013L3

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DES LOTS N°4 – RAVALEMENT , N°5 – MENUISERIE EXTERIEURE ,N°7 – REVETEMENTS DURS CARRELAGE FAIENCES ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N°1- GROS ŒUVRE , N°2 – ELECTRICITE COURANT FORT / COURANT FAIBLE , N°3 – PLOMBERIE SANITAIRE VMC , N°6 – ISOLATION PLATERIE MENUISERIE INTERIEURE PEINTURE INTERIEURE DU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DU CASE DE VILLAGE DESPREZ N°2410017

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE TRAVAUX DE RAVALEMENT ET DE PEINTURE DES FACADES EXTERIEURES DE L’ECOLE SARDA GARRIGA – N°251003

Arrêté n°286 – Projets de Quartier-Français le Mercredi13 août 2025

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AUX LOTS N°1 (INTRA-MUROS) ET N°2 (EXTRA MUROS) DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE BUS AVEC CHAUFFEUR – ANNEES 2024/2025 N°2410014

Arrêté n° 273/2025 – Direction de l’Animation – Fête de la Vanille – Fermeture du parking EX marché Forain rue du 20 Décembre du jeudi 07 août 2025 à 22h00 au vendredi 08 août à 18h00. Pascal, Monsieur SINIMALE souhaite que l’affichage des arrêtés soit effectué une semaine avant la Fête de la Vanille.

Arrêté n° 272/2025 – Direction de l’Animation – Fête de la Vanille – Fermeture de la place du Marché Forain du jeudi 07 août 2025 à 22h00 au lundi 11 août 2025 à 01h00

Arrêté n° 271/2025 – Direction de l’Animation – Fête de la Vanille du jeudi 07 août 2025 à 22h00 au lundi 11 août 2025 à 01h00 – Fermeture de la rue du Bocage

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT DE TRANSFERT AU LOT N°3 (CHARPENTE COUVERTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE _ N° 2010029L3 PASSE AVEC LA SOCIETE C.M.O.I

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DES LOTS DU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ACCOTEMENTS (DEFRICHAGE, TONTE ET DEBROUSSAILLAGE) SUR LES VOIRIES ET LES SITES PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE _ N°251001

Arrêté n° 266/2025 – CMA MOBILE – Permis provisoire de stationnement sur le secteur du Centre-Ville rue de l’Église en face du 2ème snack Bar le jeudi 18 septembre 2025 et le mercredi 03 décembre 2025 de 08h00 à 14h00.

Arrêté n° 238/2025 – Mairie – Grande brocante à Sainte-Suzanne tous les samedis du mois de juillet 2025 de 13h00 à 17h00. Fermeture de la place du Marché Forain la partie goudronnée tous les vendredis du mois de juillet 2025 à 22h00.

Arrêté n° 240/2025 relatif à TOTAL ENERGIES, concernant la fermeture de la rue du Bocage pour l’occupation des places de stationnement dans le cadre de l’inauguration des éoliennes.

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 AU LOT 72 (LÉGUMES ET FÉCULENTS SURGELÉS N°2) MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE. ANNEES 2023/2026 N°231006L72 PASSE AVEC ROYAL BOURBON INDUSTRIES SAS

Club d’Athlétisme de la TEAM RUN 974 – épreuve sportive semi-marathon le dimanche 13 juillet 2025 de 06h30 à 12h00. Modification de la fermeture de la rue du Bocage prévue le samedi 12 juillet 2025 à 22h00 au dimanche 13 juillet 2025 à 12h00.

Délibérations du Conseil Municipal du 24 JUIN 2025

  25/027/DEG Ouverture d'une classe passerelle à l'ecole Marie Aline Wuathion à Bagatelle [button link="https://drive.google.com/file/d/1GWw1bVK7pMYJwS33Uloh9MVXi5JnK4n4/view?usp=drive_link"...

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE ACQUISITION ET LIVRAISON DE GRANULATS, D’ENROBES A CHAUD ET A FROID POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE – ANNEE 2025 – N°2410025

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU LOT 11 (ETANCHEITE – PEINTURE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE PASSE AVEC LA SOCIETE TRAVAUX DISTRIBUTION & SERVICES (TDS) N°2010029L11

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT APPROBATION D’UN AVENANT N°1 DU MARCHE ACQUISITION DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET D’OUTILLAGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE – 2024/2025 – N°241003

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°01 (VRD) DU MARCHE DE TRAVAUX DE SECURISATION DU SENTIER TAILAMEE – N° 2410010L1

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RESILIATION D’UN COMMUN ACCORD DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MISE AUX NORMES « ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES » DES ETABLISSEMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC – PHASE 1 PASSE AVEC MONSIEUR ALAIN CHANE-FAT N°1410084

ASA SMER – Rallye Régional de Sainte-Suzanne 2025 – Place du Marché Forain; Parking Front de Mer EX Marché Forain – rue du 20 Décembre; zones de regroupement des véhicules portion de rue comprise entre SEVI et STOP terrain tennis.

ASA SMER – Rallye Régional de Sainte-Suzanne 2025 le samedi 10 mai 2025 de 07h00 à 19h00

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION RELANCE DU LOT N° 10 (MENUISERIES BOIS ET METAL) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DE BAGATELLE N°2010029L10

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°9 (ELECTRICITE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N° 2210021L9

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT N°8 (PLOMBERIE-SANITAIRE / PROTECTION INCENDIE & CLIMATISATION / VENTILATION) DU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE DU CENTRE-VILLE – N° 2210021L8

Délibérations du Conseil Municipal du 08 avril 2025

  25/024/DVLP SPEC - Section de prévention de l'éducation à la citoyenneté [button link="https://drive.google.com/file/d/1vTqbC6fiJ-1cxChw5_P83AsKdG-aVoUB/view?usp=drive_link" color="lightblue"...

Arrêté n° 145/2025 – Association Mahoraise de Sainte-Suzanne – Journée d’animation autour de la culture mahoraise sur le parking dit Ex Marché Forain de Sainte-Suzanne du vendredi 18 avril 2025 à 18h00 au samedi 19 avril 2025 à 18h30.

Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal à l’occasion d’une épreuve sportive – Le grand prix de Sainte-Suzanne

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°2 (CIMETIERE DU CENTRE-VILLE) DU MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES DE LA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE. N° 2410021L2

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE LOCATION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE CHAPITEAUX POUR LES DIVERSES MANIFESTATIONS ET LES RECEPTIONS PROTOCOLAIRES DE LA VILLE DE SAINTE-SUZANNE – 2024/2025 N°2410012

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°1 : CIMETIERE DE QUARTIER FRANÇAIS DU MARCHE DE TRAVAUX DE CREATION DE CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES DE LA COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE. N°2410021L1

Arrêté N°114/2025 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal -rue du Bocage -rue du stade – RN2002 avenue Pierre Mendès France Nouvel An Tamoule 5126

Arrêté N°113/2025 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal -Défilé du Nouvel An Tamoule 5126

Arrêté N°112/2025 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal -rue du Bocage – rue du Stade – RN2002 avenue Pierre Mendès France Nouvel An Tamoule 5126

Arrêté N°108/2025 Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement sur le territoire communal -rue du Général de Gaulle Nouvel An Tamoule 5126

Délibérations du Conseil Municipal du 04 Mars 2025

  25/001/DGS Débat sur les orientations budgétaires 2025 ...

Arrêté N°91/2025 Portant interdiction de circulation sur le littoral de Sainte-Suzanne

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT ATTRIBUTION DU LOT N°2 (LUBRIFIANTS) DU MARCHE D’ACQUISITION DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – ANNEE 2025 – N°2410018L2

Arrêté n° 081/2025 6ᵉ édition de la Marche pour le Climat et la Biodiversité, prévoyant la fermeture de la rue du Bocage du samedi 15 mars 2025 à 22h00 au dimanche 16 mars 2025 à 14h00.

Arrêté n° 081/2025 – Fermeture de la rue du Bocage pour le 16/03/2025

Arrêté n° 079/2025 -Direction de l’Animation – 6ème édition de la marche pour le climat et de la biodiversité – Fermeture de la rue du Bocage à l’occasion de la 6ème édition de la marche pour le climat et de la biodiversité le 28/02/2025

DECISION DU MAIRE, DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL, PORTANT APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE PARTIELLE ET MISSION OPC POUR LA RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE DU BOCAGE COMMUNE DE SAINTE-SUZANNE N°211005 PASSE AVEC LE GROUPEMENT SARL BDBAT (mandataire) , SARL EDEX INGENIERIE (cotraitant) ET SAS MAYOTTE CONSEIL CONCEPTION INGENIERIE (M2CI) (cotraitant)

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DE MARCHE RELANCE DU LOT N°6 (PLOMBERIE) DU MARCHE DE CREATION ET REHABILITATION DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET DIVERS TRAVAUX SUR SAINTE-SUZANNE – N°2310031L6

DECISION DU MAIRE, PERSONNE REPRESENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE PASSATION DE MARCHE CONSTRUCTION D’UN BATIMENT DE STOCKAGE DE KAYAK LOT N°2 (CHARPENTE/COUVERTURE – METALLERIE) N°2410024

Délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

CABINET DU MAIRE 24/076/CAB  Organisation de la 6ème édition de la marche réunionnaise pour le climat la biodiversité – Adoption du plan de financement. [button...

DECISION DU MAIRE PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES « LO RWA KAF » N°2310022

DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR PORTANT DÉCLARATION SANS SUITE DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU LOT N°6 (PLOMBERIE) ET PORTANT ATTRIBUTION DES LOTS N°1 (VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS), N°2 (CONSTRUCTION MODULAIRE), N°3 (PEINTURE), N°4 (CONSTRUCTION MÉTALLIQUE), N°5 (FAUX PLAFOND), N°7 (ÉLECTRICITÉ) ET N°8 (MENUISERIE) DU MARCHÉ DE CRÉATION ET DE RÉHABILITATION DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET DIVERS TRAVAUX SUR SAINTE-SUZANNE – N° 2310031.

DÉCISION DU MAIRE, PERSONNE REPRÉSENTANT LE POUVOIR ADJUDICATEUR, PORTANT RÉSILIATION POUR ARRÊT D’EXÉCUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE MULTI-ACTIVITÉS AU CENTRE-VILLE N° 120149