Délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2024

17/04/2024 | Délibérations de Conseils Municipaux

  • Délibération n°24/014/DRHexaminée le 11/04/2024 – Attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat –Approuvée.

 

  • Délibération n°24/015/DRH examinée le 11/04/2024 -Modification du Temps de Travail–Approuvée.

 

  • Délibération n°24/016/DRH examinée le 11/04/2024 – Recrutements de personnels – Approuvée.

 

  • Délibération n°24/017/DRH examinée le 11/04/2024 – Adoption d’un plan d’action triennal 2024-2026 relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes–Approuvée.

 

  • Délibération n°24/018/DGS examinée le 11/04/2024 – Concession du Service Public (CSP) des activités périscolaires et extrascolaires de la Ville de Sainte-Suzanne à la Société Publique Locale Oser Pour l’Education (SPL OPE). –Approuvée.

 

  • Délibération n°24/019/DF examinée le 11/04/2024 – Adoption du Budget Primitif 2024du BUDGET PRINCIPAL. –Approuvée.

 

  • Délibération n°24/020/DF examinée le 11/04/2024 – Vote des Taux des Impôts Directs Locaux pour l’exercice 2024. –Approuvée.

 

  • Délibération n°24/021/DF examinée le 11/04/2024 -Modification du rapport n°24/022/DF (Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations et aux Organismes pour l’année 2024) – Retrait de la Subvention au profit de l’AS Sainte-Suzanne. Modification du rapport n°24/023/DF (Attribution de Subventions d’Equipement aux Associations pour l’année 2024) – Retrait de la Subvention au profit de l’AS Sainte-Suzanne. –Approuvée.

 

  • Délibération n°24/022/DF examinée le 11/04/2024 – Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations et aux Organismes.–Approuvée.

 

  • Délibération n°24/023/DF examinée le 11/04/2024 – Attribution de Subventions d’Equipement aux Associations pour l’année 2024.–Approuvée.

 

  • Délibération n°24/024/DF examinée le 11/04/2024 – Acquisition de titres de participation- Entrée au capital de la Société Publique Locale « Oser Pour l’Éducation » (S.P.L. OPÉ). –Approuvée.

 

  • Délibération n°24/025/DF examinée le 11/04/2024 – Vente des véhicules communaux.–Approuvée.

 

  • Délibération n°24/026/DAT examinée le 11/04/2024–Incorporation de voirie dans le domaine public communal (Quartier Jacques Cargot).– Approuvée.

 

  • Délibération n°24/027/DAT examinée le 11/04/2024 – Procès-verbal constatant la mise à disposition des terrains communaux au profit de la CINOR pour l’exercice de la compétence Eau Potable.–Approuvée.

 

  • Délibération n°24/028/DAT examinée le 11/04/2024 – Changement de dénomination de voie « Allée des Orchidées ». –Approuvée.

 

  • Délibération n°24/029/DVLP examinée le 11/04/2024 –.Approbation du cofinancement de l’ALIE au titre de l’année 2024 dans le cadre du protocole d’accord du PLIE Intercommunal Nord–Approuvée.

 

  • Délibération n°24/030/DVLP examinée le 11/04/2024 –Atelier Chantier d’Insertion (ACI) – Jardin Social et Solidaire – Approbation du prolongement de l’ACI – Attributiond’une subvention à l’ALIE–Approuvée.
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